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DE L'ANGLE

Active
Siren441 633 302SCI07200 AUBENASCréée le 17 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

DE L'ANGLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 2002, identifiée par le SIREN 441 633 302. Son siège social est situé 3 Pl du Quatorze Juillet, 07200 Aubenas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MIREILLE CHAZAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE L'ANGLE

Dénomination
DE L'ANGLE
SIREN
441 633 302
SIRET (siège)
441 633 302 00019
N° TVA intracommunautaire
FR04441633302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 633 302
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 avril 2002
Siège social
3 PL DU QUATORZE JUILLET, 07200, AUBENAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE L'ANGLE

VOIR STATUTS

Finances de DE L'ANGLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE L'ANGLE

MC

MIREILLE CHAZAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 avril 2002) · 24 ans

CL

CLEMENT L'HERMET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 avril 2002) · 24 ans

LL

LAURE L'HERMET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 avril 2002) · 24 ans

BL

BERTRAND L'HERMET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 avril 2002) · 24 ans

PL

PIERRE L'HERMET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 avril 2002) · 24 ans

Établissements de DE L'ANGLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07200 AUBENASSiègeActif

    441 633 302 00019 · ouvert le 12 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de DE L'ANGLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de DE L'ANGLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE L'ANGLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE L'ANGLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'ANGLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE L'ANGLE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE L'ANGLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE L'ANGLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2002

Questions fréquentes sur DE L'ANGLE

Quel est le numéro SIREN de DE L'ANGLE ?

Le numéro SIREN de DE L'ANGLE est 441 633 302. Le SIRET de son siège social est 441 633 302 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04441633302.

Qui dirige DE L'ANGLE ?

DE L'ANGLE est dirigée par MIREILLE CHAZAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE L'ANGLE ?

Le siège social de DE L'ANGLE est situé 3 Pl du Quatorze Juillet, 07200 Aubenas.

DE L'ANGLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE L'ANGLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE L'ANGLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'ANGLE.

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