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DE L'AQUEDUC

Active
Siren823 775 325SCI34080 MONTPELLIERCréée le 16 novembre 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
10,0 k€

DE L'AQUEDUC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 2016, identifiée par le SIREN 823 775 325. Son siège social est situé 250 All de l'Aqueduc, 34080 Montpellier. DE L'AQUEDUC relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). HENRI DUBOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE L'AQUEDUC

Dénomination
DE L'AQUEDUC
SIREN
823 775 325
SIRET (siège)
823 775 325 00017
N° TVA intracommunautaire
FR48823775325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 775 325
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 novembre 2016
Siège social
250 ALL DE L'AQUEDUC, 34080, MONTPELLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE L'AQUEDUC

Acquisition, location et gestion de tout bien immobilier

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Finances de DE L'AQUEDUC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE L'AQUEDUC

HD

HENRI DUBOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 novembre 2016) · 10 ans

AD

AUDE DUBOIS

Autre

Depuis la création (16 novembre 2016) · 10 ans

Établissements de DE L'AQUEDUC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34080 MONTPELLIERSiègeActif

    823 775 325 00017 · ouvert le 12 octobre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de DE L'AQUEDUC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2016

  • Acte

Conformité de DE L'AQUEDUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'AQUEDUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DE L'AQUEDUC. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, service des référés

    Décision du 19 décembre 2023 · N° 23/57634

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE L'AQUEDUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE L'AQUEDUC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-16 · Début d'activité : 2016-10-12

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2016

Questions fréquentes sur DE L'AQUEDUC

Quel est le numéro SIREN de DE L'AQUEDUC ?

Le numéro SIREN de DE L'AQUEDUC est 823 775 325. Le SIRET de son siège social est 823 775 325 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48823775325.

Qui dirige DE L'AQUEDUC ?

DE L'AQUEDUC est dirigée par HENRI DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE L'AQUEDUC ?

Le siège social de DE L'AQUEDUC est situé 250 All de l'Aqueduc, 34080 Montpellier.

DE L'AQUEDUC est-elle toujours en activité ?

Oui, DE L'AQUEDUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE L'AQUEDUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'AQUEDUC.