DE L'ARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 120 €
- Effectif
- Non publié
DE L'ARC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 décembre 2017, identifiée par le SIREN 834 306 573. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue des Manneliers, 59800 Lille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ARNAUD MEUNIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE L'ARC
INSEE- Dénomination
- DE L'ARC
- SIREN
- 834 306 573
- SIRET (siège)
- 834 306 573 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR19834306573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 306 573
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 120 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 décembre 2017
- Siège social
- 2 RUE DES MANNELIERS, 59800, LILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE L'ARC
Acquisition, rénovation, construction, administration et location par bail ou autrement, d'un ou plusieurs immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
Finances de DE L'ARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L'ARC
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 décembre 2017) · 8 ans
MEUNIER'S FAMILY
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 décembre 2017) · 8 ans
Établissements de DE L'ARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59800 LILLESiègeActif
834 306 573 00025 · ouvert le 15 décembre 2020 · NAF 6820B
- 59800 LILLEFermé
834 306 573 00017 · ouvert le 14 novembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de DE L'ARC
INPIComptes annuels de DE L'ARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE L'ARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE L'ARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE L'ARC. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 05 février 2026 · N° 23/02379
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 28 septembre 2023 · N° 21/12261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 29 juin 2022 · N° 22/02813
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L'ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE L'ARC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 décembre 2017
Questions fréquentes sur DE L'ARC
Quel est le numéro SIREN de DE L'ARC ?
Le numéro SIREN de DE L'ARC est 834 306 573. Le SIRET de son siège social est 834 306 573 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19834306573.
Qui dirige DE L'ARC ?
DE L'ARC est dirigée par ARNAUD MEUNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE L'ARC ?
Le siège social de DE L'ARC est situé 2 rue des Manneliers, 59800 Lille.
DE L'ARC est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L'ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L'ARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'ARC.
Entreprises similaires
Même activité à Lille