DE L'ARNAGE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 128 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 399 602 960, DE L'ARNAGE est une société civile créée le 9 mars 1995. Son siège social est situé 697 Che des Massanes, 84430 Mondragon. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par JEAN BASTET, gérant.
Fiche d'identité de DE L'ARNAGE
INSEE- Dénomination
- DE L'ARNAGE
- SIREN
- 399 602 960
- SIRET (siège)
- 399 602 960 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR54399602960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 602 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 127 752,28 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 09 mars 1995
- Siège social
- 697 CHE DES MASSANES , 84430, MONDRAGON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE L'ARNAGE
Exploitation agricole sous toutes ses formes viticulture
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Finances de DE L'ARNAGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L'ARNAGE
INSEEÉtablissements de DE L'ARNAGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84430 MONDRAGONSiègeActif
399 602 960 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DE L'ARNAGE
INPIConformité de DE L'ARNAGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'ARNAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE L'ARNAGE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L'ARNAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE L'ARNAGE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1995-03-09 · Début d'activité : 1995-01-01
- création
Date d'effet : 09 mars 1995
Questions fréquentes sur DE L'ARNAGE
Quel est le numéro SIREN de DE L'ARNAGE ?
Le numéro SIREN de DE L'ARNAGE est 399 602 960. Le SIRET de son siège social est 399 602 960 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54399602960.
Qui dirige DE L'ARNAGE ?
DE L'ARNAGE est dirigée par JEAN BASTET, gérant.
Où se situe le siège social de DE L'ARNAGE ?
Le siège social de DE L'ARNAGE est situé 697 Che des Massanes, 84430 Mondragon.
DE L'ARNAGE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L'ARNAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L'ARNAGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'ARNAGE.
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