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DE L'ARNAGE

Active
Siren399 602 960Société civile84430 MONDRAGONCréée le 09 mars 1995

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
128 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 399 602 960, DE L'ARNAGE est une société civile créée le 9 mars 1995. Son siège social est situé 697 Che des Massanes, 84430 Mondragon. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par JEAN BASTET, gérant.

Fiche d'identité de DE L'ARNAGE

Dénomination
DE L'ARNAGE
SIREN
399 602 960
SIRET (siège)
399 602 960 00011
N° TVA intracommunautaire
FR54399602960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 602 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
127 752,28 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
09 mars 1995
Siège social
697 CHE DES MASSANES , 84430, MONDRAGON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE L'ARNAGE

Exploitation agricole sous toutes ses formes viticulture

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Finances de DE L'ARNAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE L'ARNAGE

JB

JEAN BASTET

Gérant

Depuis la création (09 mars 1995) · 31 ans

Établissements de DE L'ARNAGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84430 MONDRAGONSiègeActif

    399 602 960 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DE L'ARNAGE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 17 février 2010

  • Acte

Dépôt du 17 février 2010

  • Acte

Dépôt du 17 février 2010

  • Acte

Dépôt du 21 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 21 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 09 mars 1995

  • Acte

Conformité de DE L'ARNAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'ARNAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE L'ARNAGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE L'ARNAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE L'ARNAGE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1995-03-09 · Début d'activité : 1995-01-01

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 1995

Questions fréquentes sur DE L'ARNAGE

Quel est le numéro SIREN de DE L'ARNAGE ?

Le numéro SIREN de DE L'ARNAGE est 399 602 960. Le SIRET de son siège social est 399 602 960 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54399602960.

Qui dirige DE L'ARNAGE ?

DE L'ARNAGE est dirigée par JEAN BASTET, gérant.

Où se situe le siège social de DE L'ARNAGE ?

Le siège social de DE L'ARNAGE est situé 697 Che des Massanes, 84430 Mondragon.

DE L'ARNAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE L'ARNAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE L'ARNAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'ARNAGE.