DE L'ATELIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
DE L'ATELIER est une SCI immatriculée le 12 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 489 576. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 rue Pres Roosevelt Metz Magny, 57000 Metz. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEROME BEYLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE L'ATELIER
INSEE- Dénomination
- DE L'ATELIER
- SIREN
- 538 489 576
- SIRET (siège)
- 538 489 576 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR88538489576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 489 576
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 décembre 2011
- Siège social
- 58 RUE PRES ROOSEVELT METZ MAGNY, 57000, METZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE L'ATELIER
la construction, l'acquisition par tout moyen, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous immeubles et biens et droits immobiliers ; A titre exceptionnel, la vente des immeubles sociaux ; Le tout, soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement ; Et, généralement, toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet social ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la Société
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Finances de DE L'ATELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L'ATELIER
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 05 avril 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 05 avril 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 05 avril 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 05 avril 2026
Anciens dirigeants (1)
BEYLET
gérant associé · de décembre 2011 à avril 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE L'ATELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57000 METZSiègeActif
538 489 576 00016 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de DE L'ATELIER
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DE L'ATELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE L'ATELIER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 09 juillet 2025 · N° 2025002919
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/00442
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 09 mars 2023 · N° 22/00357
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 février 2023 · N° 21-19.094
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE L'ATELIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BEYLET Jérôme ; Associé indéfiniment responsable : BEYLET Lisa ; Associé indéfiniment responsable : BEYLET Emmy ; Associé indéfiniment responsable : BEYLET Maxime, Fabrice
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-01
- création
Date d'effet : 12 décembre 2011
Questions fréquentes sur DE L'ATELIER
Quel est le numéro SIREN de DE L'ATELIER ?
Le numéro SIREN de DE L'ATELIER est 538 489 576. Le SIRET de son siège social est 538 489 576 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88538489576.
Qui dirige DE L'ATELIER ?
DE L'ATELIER est dirigée par JEROME BEYLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE L'ATELIER ?
Le siège social de DE L'ATELIER est situé 58 rue Pres Roosevelt Metz Magny, 57000 Metz.
DE L'ATELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L'ATELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'ATELIER.
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