DE L EMERAUDE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 48,0 k€
DE L EMERAUDE est une société civile immatriculée le 19 septembre 1995 sous le numéro SIREN 402 082 853. Son siège social est situé 520 rue des Bains, 38140 Beaucroissant. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DIDIER LIOBARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DE L EMERAUDE
INSEE- Dénomination
- DE L EMERAUDE
- SIREN
- 402 082 853
- SIRET (siège)
- 402 082 853 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR27402082853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 082 853
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 48 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 19 septembre 1995
- Siège social
- 520 RUE DES BAINS, 38140, BEAUCROISSANT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE L EMERAUDE
Exploitation agricole à titre accessoire, exploiter des panneaux photovoltaïques, produire, vendre et commercialiser l'électricité ainsi produite.
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Finances de DE L EMERAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L EMERAUDE
INSEEÉtablissements de DE L EMERAUDE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 38140 BEAUCROISSANTSiègeActif
402 082 853 00019 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 0111Z
- 38140 BeaucroissantActif
402 082 853 00035 · ouvert le 07 mai 2026 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DE L EMERAUDE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DE L EMERAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L EMERAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE L EMERAUDE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 12 juin 2026 · N° 2026006350
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 11 décembre 2025 · N° 22/11780
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 08 septembre 2022 · N° 22/05058
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 février 2000 · N° 98-12.876
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L EMERAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE L EMERAUDE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1995-07-01
- création
Date d'effet : 19 septembre 1995
Questions fréquentes sur DE L EMERAUDE
Quel est le numéro SIREN de DE L EMERAUDE ?
Le numéro SIREN de DE L EMERAUDE est 402 082 853. Le SIRET de son siège social est 402 082 853 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27402082853.
Qui dirige DE L EMERAUDE ?
DE L EMERAUDE est dirigée par DIDIER LIOBARD, gérant.
Où se situe le siège social de DE L EMERAUDE ?
Le siège social de DE L EMERAUDE est situé 520 rue des Bains, 38140 Beaucroissant.
DE L EMERAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L EMERAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L EMERAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L EMERAUDE.
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