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DE L'EPINE JACQUES

Active
Siren780 779 963Entrepreneur individuel27130 BALINES
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 780 779 963, DE L'EPINE JACQUES est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée Le Bois Sueur, 27130 Balines. Son activité principale relève du code NAF 015Z.

Fiche d'identité de DE L'EPINE JACQUES

Dénomination
DE L'EPINE JACQUES
SIREN
780 779 963
SIRET (siège)
780 779 963 00013
N° TVA intracommunautaire
FR03780779963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 780 779 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
015Z
Date de création
-
Siège social
LE BOIS SUEUR, 27130, BALINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE L'EPINE JACQUES

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Établissements de DE L'EPINE JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27130 BALINESSiègeFermé

    780 779 963 00013 · NAF 015Z

Conformité de DE L'EPINE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'EPINE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE L'EPINE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE L'EPINE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DE L'EPINE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DE L'EPINE JACQUES ?

Le numéro SIREN de DE L'EPINE JACQUES est 780 779 963. Le SIRET de son siège social est 780 779 963 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03780779963.

Où se situe le siège social de DE L'EPINE JACQUES ?

Le siège social de DE L'EPINE JACQUES est situé Le Bois Sueur, 27130 Balines.

DE L'EPINE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DE L'EPINE JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE L'EPINE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'EPINE JACQUES.

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