DE L'ESPERANCE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 151 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 322 591 322, DE L'ESPERANCE est une société civile créée le 14 septembre 1981. Son siège social est situé 550 Imp Collonges, 01340 Saint Didier d'Aussiat. DE L'ESPERANCE relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par JEAN-YVES PELUS, gérant.
Fiche d'identité de DE L'ESPERANCE
INSEE- Dénomination
- DE L'ESPERANCE
- SIREN
- 322 591 322
- SIRET (siège)
- 322 591 322 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR31322591322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 591 322
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 150 500 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 14 septembre 1981
- Siège social
- 550 IMP COLLONGES , 01340, SAINT DIDIER D'AUSSIAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE L'ESPERANCE
Exploitant agricole - deux exploitations 32 ha 22 à 20 Ca sur les communes de Confrançon Curtafond Foissiat st-Didier d'Aussiat, 44ha 48 à 84 Ca sur les communes de Confrançon st-Didier d'Aussiat St Genis sur Menthon
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Finances de DE L'ESPERANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L'ESPERANCE
INSEEBODACCGérant
Gérant
Gérant
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de septembre 1981 à février 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE L'ESPERANCE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01340 SAINT DIDIER D'AUSSIATSiègeActif
322 591 322 00027 · ouvert le 01 septembre 1981 · NAF 0141Z
- 01310 CURTAFONDFermé
322 591 322 00019 · ouvert le 01 septembre 1981 · NAF 013Z
Documents juridiques de DE L'ESPERANCE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DE L'ESPERANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'ESPERANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE L'ESPERANCE. Elle date de 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 04 novembre 2020 · N° 17/19550
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L'ESPERANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE L'ESPERANCE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 septembre 1981
Questions fréquentes sur DE L'ESPERANCE
Quel est le numéro SIREN de DE L'ESPERANCE ?
Le numéro SIREN de DE L'ESPERANCE est 322 591 322. Le SIRET de son siège social est 322 591 322 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31322591322.
Qui dirige DE L'ESPERANCE ?
DE L'ESPERANCE est dirigée par JEAN-YVES PELUS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE L'ESPERANCE ?
Le siège social de DE L'ESPERANCE est situé 550 Imp Collonges, 01340 Saint Didier d'Aussiat.
DE L'ESPERANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L'ESPERANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L'ESPERANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'ESPERANCE.
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