DE L'ITON
Active7500Z · Activités vétérinaires
- Capital social
- 140 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 814 237 616, DE L'ITON est une SARL créée le 19 octobre 2015. Elle est domiciliée 253 rue Alfred Pillard Soulain Breteuil sur Iton, 27160 Breteuil. Son activité principale est activités vétérinaires (code NAF 7500Z). ELODIE MAITRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE L'ITON
INSEE- Dénomination
- DE L'ITON
- SIREN
- 814 237 616
- SIRET (siège)
- 814 237 616 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR78814237616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 237 616
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Capital social
- 140 000 €
- Code NAF / APE
- 7500Z - Activités vétérinaires
- Date de création
- 19 octobre 2015
- Siège social
- 253 RUE ALFRED PILLARD SOULAIN BRETEUIL SUR ITON, 27160, BRETEUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE L'ITON
L'exercice de la profession de vétérinaire
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Finances de DE L'ITON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L'ITON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 octobre 2015) · 11 ans
Établissements de DE L'ITON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27160 BRETEUILSiègeActif
814 237 616 00028 · ouvert le 22 octobre 2018 · NAF 7500Z
Documents juridiques de DE L'ITON
INPIConformité de DE L'ITON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'ITON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE L'ITON. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 18 mai 2026 · N° 2026000786
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/03086
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 janvier 2025 · N° 22-20.703
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre de la Proximité
Décision du 16 juin 2022 · N° 21/04456
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L'ITON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE L'ITON
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- création
Date d'effet : 19 octobre 2015
Questions fréquentes sur DE L'ITON
Quel est le numéro SIREN de DE L'ITON ?
Le numéro SIREN de DE L'ITON est 814 237 616. Le SIRET de son siège social est 814 237 616 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78814237616.
Qui dirige DE L'ITON ?
DE L'ITON est dirigée par ELODIE MAITRE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de DE L'ITON ?
Le siège social de DE L'ITON est situé 253 rue Alfred Pillard Soulain Breteuil sur Iton, 27160 Breteuil.
DE L'ITON est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L'ITON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L'ITON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'ITON.
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