DE L'OASIS
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 150 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 481 358 851, DE L'OASIS est une société civile créée le 22 mars 2005. Elle est domiciliée L'Orvoir, 44119 Grandchamp-des-Fontaines. DE L'OASIS relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). SAMUEL CADIOU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE L'OASIS
INSEE- Dénomination
- DE L'OASIS
- SIREN
- 481 358 851
- SIRET (siège)
- 481 358 851 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR26481358851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 358 851
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 150 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 22 mars 2005
- Siège social
- L'ORVOIR , 44119, GRANDCHAMP-DES-FONTAINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE L'OASIS
Production laitière
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de DE L'OASIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L'OASIS
INSEEÉtablissements de DE L'OASIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44119 GRANDCHAMP-DES-FONTAINESSiègeActif
481 358 851 00014 · ouvert le 12 février 2005 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DE L'OASIS
INPIConformité de DE L'OASIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE L'OASIS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 15 avril 2026 · N° 22/15912
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 06 novembre 2025 · N° 22/12038
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 19 juin 2025 · N° 23/00875
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 juin 2025 · N° 24/00549
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 16 mai 2025 · N° 20/04225
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT DENIS
Décision du 01 avril 2025 · N° 24/00004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 05 décembre 2024 · N° 21/06534
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 24 octobre 2024 · N° 20/01992
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 28 novembre 2023 · N° 20/01992
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 18 octobre 2023 · N° 21/00755
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 16 février 2023 · N° 22/08788
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 octobre 2006 · N° 05-17.179
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 mars 2000 · N° 98-14.580
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 février 1994 · N° 92-14.352
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 novembre 1993 · N° 92-42.072
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L'OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE L'OASIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mars 2005
Questions fréquentes sur DE L'OASIS
Quel est le numéro SIREN de DE L'OASIS ?
Le numéro SIREN de DE L'OASIS est 481 358 851. Le SIRET de son siège social est 481 358 851 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26481358851.
Qui dirige DE L'OASIS ?
DE L'OASIS est dirigée par SAMUEL CADIOU, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE L'OASIS ?
Le siège social de DE L'OASIS est situé L'Orvoir, 44119 Grandchamp-des-Fontaines.
DE L'OASIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L'OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L'OASIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'OASIS.
Entreprises similaires
Même activité (élevage de vaches laitières) à Grandchamp-des-Fontaines
- GAEC LES DEUX VALLEES44119 Grandchamp-des-Fontaines
- DU CHAMP LEGER44119 Grandchamp-des-Fontaines
- DE LA VINCAIS44119 Grandchamp-des-Fontaines
- DE VIOLAIN44119 Grandchamp-des-Fontaines
- EARL YIN YANG44119 Grandchamp-des-Fontaines
- LES LANDES DU TERTRE44119 Grandchamp-des-Fontaines
- SCEA CHESNAIES MINIER44119 Grandchamp-des-Fontaines
- DU MARIGNE44119 Grandchamp-des-Fontaines
- LANDAIS REGIS44119 Grandchamp-des-Fontaines
- LELOU BERTRAND44119 Grandchamp-des-Fontaines
