DE L'OISON
Active5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- Capital social
- 7,6 k€
DE L'OISON est une SARL immatriculée le 12 juillet 2010 sous le numéro SIREN 380 563 171. Son siège social est situé 17 rue du Lieu de Sante, 76000 Rouen. DE L'OISON relève du secteur hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z). La direction est assurée par MARIE-ODILE DEFFONTAINES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DE L'OISON
INSEE- Dénomination
- DE L'OISON
- SIREN
- 380 563 171
- SIRET (siège)
- 380 563 171 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR10380563171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 563 171
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- Date de création
- 12 juillet 2010
- Siège social
- 17 RUE DU LIEU DE SANTE, 76000, ROUEN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DE L'OISON
Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
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Finances de DE L'OISON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L'OISON
INSEEÉtablissements de DE L'OISON
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 76000 ROUENSiègeActif
380 563 171 00038 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 5520Z
- 97150 SAINT MARTINFermé
380 563 171 00012 · ouvert le 21 décembre 1990 · NAF 5520Z
- 97150 SAINT MARTINFermé
380 563 171 00020 · ouvert le 21 décembre 1990 · NAF 5520Z
Documents juridiques de DE L'OISON
INPIConformité de DE L'OISON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'OISON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE L'OISON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/00111
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 janvier 2026 · N° 24/00378
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 17 décembre 2025 · N° 25/00413
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 novembre 2017 · N° 16-21.894
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 juin 2017 · N° 16-16.403
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 septembre 1989 · N° 88-45.775
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L'OISON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE L'OISON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 juillet 2010
Questions fréquentes sur DE L'OISON
Quel est le numéro SIREN de DE L'OISON ?
Le numéro SIREN de DE L'OISON est 380 563 171. Le SIRET de son siège social est 380 563 171 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10380563171.
Qui dirige DE L'OISON ?
DE L'OISON est dirigée par MARIE-ODILE DEFFONTAINES, gérant.
Où se situe le siège social de DE L'OISON ?
Le siège social de DE L'OISON est situé 17 rue du Lieu de Sante, 76000 Rouen.
DE L'OISON est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L'OISON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L'OISON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'OISON.
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