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DE L'ORANGERIE

Active
Siren797 747 375Société civile76220 ELBEUF-EN-BRAYCréée le 11 octobre 20131 ou 2

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
110 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

DE L'ORANGERIE est une société civile immatriculée le 11 octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 747 375. Son siège social est situé 50 rue de l'Orangerie, 76220 Elbeuf-en-Bray. DE L'ORANGERIE relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par JEAN PIOCELLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DE L'ORANGERIE

Dénomination
DE L'ORANGERIE
SIREN
797 747 375
SIRET (siège)
797 747 375 00013
N° TVA intracommunautaire
FR34797747375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 747 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
110 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
11 octobre 2013
Effectif
1 ou 2
Siège social
50 RUE DE L'ORANGERIE , 76220, ELBEUF-EN-BRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE L'ORANGERIE

Vaches laitières

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Finances de DE L'ORANGERIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE L'ORANGERIE

JP

JEAN PIOCELLE

Gérant

Depuis la création (11 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de DE L'ORANGERIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76220 ELBEUF-EN-BRAYSiègeActif

    797 747 375 00013 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DE L'ORANGERIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2013

  • Acte

Conformité de DE L'ORANGERIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'ORANGERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE L'ORANGERIE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE L'ORANGERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE L'ORANGERIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-11 · Début d'activité : 2013-09-01

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2013

Questions fréquentes sur DE L'ORANGERIE

Quel est le numéro SIREN de DE L'ORANGERIE ?

Le numéro SIREN de DE L'ORANGERIE est 797 747 375. Le SIRET de son siège social est 797 747 375 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34797747375.

Qui dirige DE L'ORANGERIE ?

DE L'ORANGERIE est dirigée par JEAN PIOCELLE, gérant.

Où se situe le siège social de DE L'ORANGERIE ?

Le siège social de DE L'ORANGERIE est situé 50 rue de l'Orangerie, 76220 Elbeuf-en-Bray.

DE L'ORANGERIE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE L'ORANGERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE L'ORANGERIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'ORANGERIE.

Combien de salariés compte DE L'ORANGERIE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DE L'ORANGERIE emploie 1 ou 2 salariés.