DE L'ORANGERIE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 110 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
DE L'ORANGERIE est une société civile immatriculée le 11 octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 747 375. Son siège social est situé 50 rue de l'Orangerie, 76220 Elbeuf-en-Bray. DE L'ORANGERIE relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par JEAN PIOCELLE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DE L'ORANGERIE
INSEE- Dénomination
- DE L'ORANGERIE
- SIREN
- 797 747 375
- SIRET (siège)
- 797 747 375 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR34797747375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 747 375
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 110 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 11 octobre 2013
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 50 RUE DE L'ORANGERIE , 76220, ELBEUF-EN-BRAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE L'ORANGERIE
Vaches laitières
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Finances de DE L'ORANGERIE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L'ORANGERIE
INSEEÉtablissements de DE L'ORANGERIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76220 ELBEUF-EN-BRAYSiègeActif
797 747 375 00013 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DE L'ORANGERIE
INPIConformité de DE L'ORANGERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'ORANGERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE L'ORANGERIE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 19 février 2026 · N° 23/10720
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE M. Yves LALANNE
Décision du 13 mai 2025 · N° 2025R00252
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L'ORANGERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE L'ORANGERIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-11 · Début d'activité : 2013-09-01
- création
Date d'effet : 11 octobre 2013
Questions fréquentes sur DE L'ORANGERIE
Quel est le numéro SIREN de DE L'ORANGERIE ?
Le numéro SIREN de DE L'ORANGERIE est 797 747 375. Le SIRET de son siège social est 797 747 375 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34797747375.
Qui dirige DE L'ORANGERIE ?
DE L'ORANGERIE est dirigée par JEAN PIOCELLE, gérant.
Où se situe le siège social de DE L'ORANGERIE ?
Le siège social de DE L'ORANGERIE est situé 50 rue de l'Orangerie, 76220 Elbeuf-en-Bray.
DE L'ORANGERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L'ORANGERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L'ORANGERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'ORANGERIE.
Combien de salariés compte DE L'ORANGERIE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DE L'ORANGERIE emploie 1 ou 2 salariés.
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