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DE L'ORBIEL

Active
Siren823 810 338SCI11610 VENTENAC-CABARDESCréée le 18 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

DE L'ORBIEL est une SCI immatriculée le 18 novembre 2016 sous le numéro SIREN 823 810 338. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Imp des Costes, 11610 Ventenac-Cabardes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. EMMANUEL DANESIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE L'ORBIEL

Dénomination
DE L'ORBIEL
SIREN
823 810 338
SIRET (siège)
823 810 338 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36823810338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 810 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 novembre 2016
Siège social
4 IMP DES COSTES, 11610, VENTENAC-CABARDES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE L'ORBIEL

Acquisition gestion exploitation par bail location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers

Finances de DE L'ORBIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE L'ORBIEL

MB

MARIE-ROSE BELLANDI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 novembre 2016) · 9 ans

ED

EMMANUEL DANESIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 novembre 2016) · 9 ans

Établissements de DE L'ORBIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11610 VENTENAC-CABARDESSiègeActif

    823 810 338 00017 · ouvert le 10 novembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de DE L'ORBIEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de DE L'ORBIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE L'ORBIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE L'ORBIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'ORBIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE L'ORBIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE L'ORBIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE L'ORBIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-18 · Début d'activité : 2016-11-10

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2016

Questions fréquentes sur DE L'ORBIEL

Quel est le numéro SIREN de DE L'ORBIEL ?

Le numéro SIREN de DE L'ORBIEL est 823 810 338. Le SIRET de son siège social est 823 810 338 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36823810338.

Qui dirige DE L'ORBIEL ?

DE L'ORBIEL est dirigée par EMMANUEL DANESIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE L'ORBIEL ?

Le siège social de DE L'ORBIEL est situé 4 Imp des Costes, 11610 Ventenac-Cabardes.

DE L'ORBIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE L'ORBIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE L'ORBIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'ORBIEL.

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