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DE L ORNE

Active
Siren478 746 738SCI61120 CHAMPOSOULTCréée le 22 septembre 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
90,0 k€

DE L ORNE est une SCI immatriculée le 22 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 746 738. Le siège social de l'entreprise se trouve La Soriliere Lieudit le Blanc Buisson, 61120 Champosoult. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-PIERRE CAILLY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE L ORNE

Dénomination
DE L ORNE
SIREN
478 746 738
SIRET (siège)
478 746 738 00036
N° TVA intracommunautaire
FR26478746738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 746 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
90 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 septembre 2004
Siège social
LA SORILIERE LIEUDIT LE BLANC BUISSON, 61120, CHAMPOSOULT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DE L ORNE

Acquisition et gestion d'un bien immobilier à Champosoult. Négoce, location, administration de biens immobiliers.

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Finances de DE L ORNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE L ORNE

SC

SARAH CAILLY

Autre

JC

JEAN-PIERRE CAILLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 septembre 2004) · 22 ans

Établissements de DE L ORNE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 61120 CHAMPOSOULTSiègeActif

    478 746 738 00036 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 6820B

  • 78220 VIROFLAYFermé

    478 746 738 00010 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 6820A

  • 78000 VERSAILLESFermé

    478 746 738 00028 · ouvert le 08 novembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de DE L ORNE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2004

  • Acte

Conformité de DE L ORNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L ORNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE L ORNE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE L ORNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE L ORNE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Immatriculée le 2013-07-30 · Début d'activité : 2004-09-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Gérant et associé : CAILLY Jean Pierre modification le 02 Mars 2012 Associé : ATRED en fonction le 02 Mars 2012

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2004

Questions fréquentes sur DE L ORNE

Quel est le numéro SIREN de DE L ORNE ?

Le numéro SIREN de DE L ORNE est 478 746 738. Le SIRET de son siège social est 478 746 738 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26478746738.

Qui dirige DE L ORNE ?

DE L ORNE est dirigée par JEAN-PIERRE CAILLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE L ORNE ?

Le siège social de DE L ORNE est situé La Soriliere Lieudit le Blanc Buisson, 61120 Champosoult.

DE L ORNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE L ORNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE L ORNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L ORNE.

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