DE L'ORNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
DE L'ORNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 septembre 2015, identifiée par le SIREN 813 676 376. Son siège social est situé 229 rue de la Vallee, 57535 Marange-Silvange. DE L'ORNE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ALAIN KLUSKA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE L'ORNE
INSEE- Dénomination
- DE L'ORNE
- SIREN
- 813 676 376
- SIRET (siège)
- 813 676 376 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR84813676376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 676 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 septembre 2015
- Siège social
- 229 RUE DE LA VALLEE, 57535, MARANGE-SILVANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE L'ORNE
La propriété et la gestion, à titre civil, de tous biens mobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toute participation dans toutes sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles, a quelque endroit qu'ils se trouvent, l'acquisition, la prise à bail, la location-vente, la propriété ou la copropriété de terrains, d'immeubles construits où en cours de construction ou à rénover, de tous autres biens Imme
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Finances de DE L'ORNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L'ORNE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 septembre 2015) · 11 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 septembre 2015) · 11 ans
Établissements de DE L'ORNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57535 MARANGE-SILVANGESiègeActif
813 676 376 00011 · ouvert le 16 septembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de DE L'ORNE
INPIConformité de DE L'ORNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'ORNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE L'ORNE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 05 août 2025 · N° 23/01035
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Autres décisions statuant sur une contestation ou une demande incidente
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 10 octobre 2024 · N° 24/00211
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Etrangers/HSC
Décision du 12 novembre 2022 · N° 22/00649
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L'ORNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE L'ORNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-09-16
- création
Date d'effet : 22 septembre 2015
Questions fréquentes sur DE L'ORNE
Quel est le numéro SIREN de DE L'ORNE ?
Le numéro SIREN de DE L'ORNE est 813 676 376. Le SIRET de son siège social est 813 676 376 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84813676376.
Qui dirige DE L'ORNE ?
DE L'ORNE est dirigée par ALAIN KLUSKA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE L'ORNE ?
Le siège social de DE L'ORNE est situé 229 rue de la Vallee, 57535 Marange-Silvange.
DE L'ORNE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L'ORNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L'ORNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'ORNE.
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