DE L'OSINIER
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
DE L'OSINIER est une société civile immatriculée le 17 mars 2008 sous le numéro SIREN 503 078 875. Son siège social est situé L'Osinier Brion, 49250 Les Bois d'Anjou. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. SANDRINE THEODORE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE L'OSINIER
INSEE- Dénomination
- DE L'OSINIER
- SIREN
- 503 078 875
- SIRET (siège)
- 503 078 875 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR57503078875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 078 875
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 17 mars 2008
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- L'OSINIER BRION, 49250, LES BOIS D'ANJOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DE L'OSINIER
Culture de céréales
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Finances de DE L'OSINIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L'OSINIER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 février 2019
LSJA
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2013 à février 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE L'OSINIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49250 LES BOIS D'ANJOUSiègeActif
503 078 875 00013 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE L'OSINIER
INPIConformité de DE L'OSINIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'OSINIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE L'OSINIER. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 décembre 1999 · N° 97-21.836
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L'OSINIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE L'OSINIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAIMBAULT Laurent, Philippe ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAIMBAULT Sandrine, Bernadette, Jacqueline né(e) THEODORE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEROY Jean-Maurice Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAIMBAULT Laurent, Philippe Gérant, Associé indéfiniment responsable : RAIMBAULT Sandrine, Bernadette, Jacqueline né(e) THEODORE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAUMUR
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-17 · Début d'activité : 2008-03-01
- création
Date d'effet : 17 mars 2008
Questions fréquentes sur DE L'OSINIER
Quel est le numéro SIREN de DE L'OSINIER ?
Le numéro SIREN de DE L'OSINIER est 503 078 875. Le SIRET de son siège social est 503 078 875 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57503078875.
Qui dirige DE L'OSINIER ?
DE L'OSINIER est dirigée par SANDRINE THEODORE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE L'OSINIER ?
Le siège social de DE L'OSINIER est situé L'Osinier Brion, 49250 Les Bois d'Anjou.
DE L'OSINIER est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L'OSINIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L'OSINIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'OSINIER.
Combien de salariés compte DE L'OSINIER ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DE L'OSINIER emploie 1 ou 2 salariés.
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