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DE LA BATAILLE

Active
Siren329 392 781Société civile55600 CHAUVENCY-SAINT-HUBERTCréée le 29 mars 1984

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
203 k€

DE LA BATAILLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 1984, identifiée par le SIREN 329 392 781. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de l’Eglise, 55600 Chauvency-Saint-Hubert. DE LA BATAILLE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par FREDERIC GILLET, gérant.

Fiche d'identité de DE LA BATAILLE

Dénomination
DE LA BATAILLE
SIREN
329 392 781
SIRET (siège)
329 392 781 00012
N° TVA intracommunautaire
FR70329392781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 392 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
202 500 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
29 mars 1984
Siège social
6 RUE DE L’EGLISE , 55600, CHAUVENCY-SAINT-HUBERT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DE LA BATAILLE

Exploitation agricole Cultures et élevage associés

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Finances de DE LA BATAILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA BATAILLE

FG

FREDERIC GILLET

Gérant

Depuis la création (29 mars 1984) · 42 ans

Établissements de DE LA BATAILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55600 CHAUVENCY-SAINT-HUBERTSiègeActif

    329 392 781 00012 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DE LA BATAILLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 26 avril 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de DE LA BATAILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA BATAILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA BATAILLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA BATAILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA BATAILLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 1984

Questions fréquentes sur DE LA BATAILLE

Quel est le numéro SIREN de DE LA BATAILLE ?

Le numéro SIREN de DE LA BATAILLE est 329 392 781. Le SIRET de son siège social est 329 392 781 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70329392781.

Qui dirige DE LA BATAILLE ?

DE LA BATAILLE est dirigée par FREDERIC GILLET, gérant.

Où se situe le siège social de DE LA BATAILLE ?

Le siège social de DE LA BATAILLE est situé 6 rue de l’Eglise, 55600 Chauvency-Saint-Hubert.

DE LA BATAILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA BATAILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA BATAILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA BATAILLE.