DE LA BOSSE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 20,0 k€
DE LA BOSSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 août 2007, identifiée par le SIREN 499 734 838. Son siège social est situé La Bosse, 44130 Blain. DE LA BOSSE relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par LAURENT LEMAITRE, gérant.
Fiche d'identité de DE LA BOSSE
INSEE- Dénomination
- DE LA BOSSE
- SIREN
- 499 734 838
- SIRET (siège)
- 499 734 838 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR74499734838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 734 838
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 29 août 2007
- Siège social
- LA BOSSE , 44130, BLAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE LA BOSSE
l'exploitation des biens agricoles apportés ou mis a sa disposition par les associés achetés ou pris a bail par lui (élevage bovins)
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Finances de DE LA BOSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA BOSSE
INSEEÉtablissements de DE LA BOSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44130 BLAINSiègeActif
499 734 838 00018 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DE LA BOSSE
INPIConformité de DE LA BOSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA BOSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA BOSSE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 08 janvier 2026 · N° 21/01086
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 mars 2022 · N° 20-20.019
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA BOSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA BOSSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 août 2007
Questions fréquentes sur DE LA BOSSE
Quel est le numéro SIREN de DE LA BOSSE ?
Le numéro SIREN de DE LA BOSSE est 499 734 838. Le SIRET de son siège social est 499 734 838 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74499734838.
Qui dirige DE LA BOSSE ?
DE LA BOSSE est dirigée par LAURENT LEMAITRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE LA BOSSE ?
Le siège social de DE LA BOSSE est situé La Bosse, 44130 Blain.
DE LA BOSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA BOSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA BOSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA BOSSE.
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