DE LA BUISSONNIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 60,1 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 502 401 979, DE LA BUISSONNIERE est une société civile créée le 7 février 2008. Elle est domiciliée 100 Che de Raisin, 01400 Condeissiat. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. Elle est dirigée par VINCENT COIRON, gérant.
Fiche d'identité de DE LA BUISSONNIERE
INSEE- Dénomination
- DE LA BUISSONNIERE
- SIREN
- 502 401 979
- SIRET (siège)
- 502 401 979 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR64502401979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 401 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 60 100 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 07 février 2008
- Siège social
- 100 CHE DE RAISIN , 01400, CONDEISSIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE LA BUISSONNIERE
Élevage de bovins
Finances de DE LA BUISSONNIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA BUISSONNIERE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2012
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE LA BUISSONNIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01400 CONDEISSIATSiègeActif
502 401 979 00013 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DE LA BUISSONNIERE
INPIComptes annuels de DE LA BUISSONNIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE LA BUISSONNIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE LA BUISSONNIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA BUISSONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE LA BUISSONNIERE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 04 février 2025 · N° 22/02118
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA BUISSONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE LA BUISSONNIERE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant : COIRON Vincent
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant(e) : COIRON Vincent Gérant(e) : COIRON Martine né(e) BERTHET
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-07 · Début d'activité : 2008-02-01
- création
Date d'effet : 07 février 2008
Questions fréquentes sur DE LA BUISSONNIERE
Quel est le numéro SIREN de DE LA BUISSONNIERE ?
Le numéro SIREN de DE LA BUISSONNIERE est 502 401 979. Le SIRET de son siège social est 502 401 979 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64502401979.
Qui dirige DE LA BUISSONNIERE ?
DE LA BUISSONNIERE est dirigée par VINCENT COIRON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE LA BUISSONNIERE ?
Le siège social de DE LA BUISSONNIERE est situé 100 Che de Raisin, 01400 Condeissiat.
DE LA BUISSONNIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA BUISSONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA BUISSONNIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA BUISSONNIERE.
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