DE LA BUISSONNIERE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 66,7 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 510 503 360, DE LA BUISSONNIERE est une société civile créée le 23 février 2009. Elle est domiciliée La Buissonniere, 49360 Toutlemonde. DE LA BUISSONNIERE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). NICOLAS PAVAGEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE LA BUISSONNIERE
INSEE- Dénomination
- DE LA BUISSONNIERE
- SIREN
- 510 503 360
- SIRET (siège)
- 510 503 360 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR81510503360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 503 360
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 66 680 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 23 février 2009
- Siège social
- LA BUISSONNIERE , 49360, TOUTLEMONDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE LA BUISSONNIERE
Exploitation des biens agricoles
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Finances de DE LA BUISSONNIERE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA BUISSONNIERE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de février 2009 à janvier 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE LA BUISSONNIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49360 TOUTLEMONDESiègeActif
510 503 360 00016 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0142Z
Documents juridiques de DE LA BUISSONNIERE
INPIConformité de DE LA BUISSONNIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA BUISSONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE LA BUISSONNIERE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 04 février 2025 · N° 22/02118
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA BUISSONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA BUISSONNIERE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 février 2009
Questions fréquentes sur DE LA BUISSONNIERE
Quel est le numéro SIREN de DE LA BUISSONNIERE ?
Le numéro SIREN de DE LA BUISSONNIERE est 510 503 360. Le SIRET de son siège social est 510 503 360 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81510503360.
Qui dirige DE LA BUISSONNIERE ?
DE LA BUISSONNIERE est dirigée par NICOLAS PAVAGEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE LA BUISSONNIERE ?
Le siège social de DE LA BUISSONNIERE est situé La Buissonniere, 49360 Toutlemonde.
DE LA BUISSONNIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA BUISSONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA BUISSONNIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA BUISSONNIERE.
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