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DE LA BUTTE

Active
Siren328 155 825Société civile44440 PANNECECréée le 04 octobre 1983

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions48 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
50,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 328 155 825, DE LA BUTTE est une société civile créée le 4 octobre 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve La Petite Haie, 44440 Pannece. DE LA BUTTE relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par MICHEL PERRAY, gérant.

Fiche d'identité de DE LA BUTTE

Dénomination
DE LA BUTTE
SIREN
328 155 825
SIRET (siège)
328 155 825 00016
N° TVA intracommunautaire
FR34328155825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 155 825
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
04 octobre 1983
Siège social
LA PETITE HAIE , 44440, PANNECE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA BUTTE

Élevage de bovins lait

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Finances de DE LA BUTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA BUTTE

MP

MICHEL PERRAY

Gérant

Depuis la création (04 octobre 1983) · 43 ans

AP

ANTOINE PERRAY

Gérant

Depuis la création (04 octobre 1983) · 43 ans

Établissements de DE LA BUTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44440 PANNECESiègeActif

    328 155 825 00016 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DE LA BUTTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2018

  • Acte

Conformité de DE LA BUTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA BUTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

48 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA BUTTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA BUTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA BUTTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-31 · Début d'activité : 2018-01-01

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 1983

Questions fréquentes sur DE LA BUTTE

Quel est le numéro SIREN de DE LA BUTTE ?

Le numéro SIREN de DE LA BUTTE est 328 155 825. Le SIRET de son siège social est 328 155 825 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34328155825.

Qui dirige DE LA BUTTE ?

DE LA BUTTE est dirigée par MICHEL PERRAY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA BUTTE ?

Le siège social de DE LA BUTTE est situé La Petite Haie, 44440 Pannece.

DE LA BUTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA BUTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA BUTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA BUTTE.

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