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DE LA BUTTE

Active
Siren381 315 274Société civile45390 PuiseauxCréée le 27 mars 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions48 décisions de justice publiées

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 315 274, DE LA BUTTE est une société civile créée le 27 mars 1991. Elle est domiciliée 3 B RUE des Ormes Desmonts, 45390 Puiseaux. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FRANCK BLAISE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE LA BUTTE

Dénomination
DE LA BUTTE
SIREN
381 315 274
SIRET (siège)
381 315 274 00013
N° TVA intracommunautaire
FR02381315274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 315 274
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
27 mars 1991
Siège social
3 B RUE des Ormes Desmonts , 45390, Puiseaux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA BUTTE

L'exploitation des biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par lui ou mis a sa disposition par ses membres.

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Finances de DE LA BUTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA BUTTE

FB

FRANCK BLAISE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 mars 1991) · 35 ans

FB

FRANCK BLAISE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 mars 1991) · 35 ans

F

FCB

Associé indéfiniment responsable

F

FCB

Associé indéfiniment responsable

Établissements de DE LA BUTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45390 PuiseauxSiègeActif

    381 315 274 00013 · ouvert le 18 février 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE LA BUTTE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 25 mai 1993

  • Acte

Conformité de DE LA BUTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA BUTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

48 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA BUTTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA BUTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA BUTTE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Gérant(e) : BLAISE Franck

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1991-03-27 · Début d'activité : 1991-02-18

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 1991

Questions fréquentes sur DE LA BUTTE

Quel est le numéro SIREN de DE LA BUTTE ?

Le numéro SIREN de DE LA BUTTE est 381 315 274. Le SIRET de son siège social est 381 315 274 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02381315274.

Qui dirige DE LA BUTTE ?

DE LA BUTTE est dirigée par FRANCK BLAISE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA BUTTE ?

Le siège social de DE LA BUTTE est situé 3 B RUE des Ormes Desmonts, 45390 Puiseaux.

DE LA BUTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA BUTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA BUTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA BUTTE.

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