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DE LA BUTTE

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Siren438 110 462Société civile44110 SOUDANCréée le 15 juin 2001

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
26,0 k€

DE LA BUTTE est une société civile immatriculée le 15 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 110 462. Son siège social est situé La Champiais, 44110 Soudan. DE LA BUTTE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par NATHALIE MESTRARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DE LA BUTTE

Dénomination
DE LA BUTTE
SIREN
438 110 462
SIRET (siège)
438 110 462 00019
N° TVA intracommunautaire
FR22438110462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 110 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
26 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
15 juin 2001
Siège social
LA CHAMPIAIS , 44110, SOUDAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA BUTTE

Elevage de bovins

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Finances de DE LA BUTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA BUTTE

NM

NATHALIE MESTRARD

Gérant

En poste depuis mars 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 mars 2015

JP

JEAN-FRANCOIS PIGREE

Gérant

Depuis la création (15 juin 2001) · 25 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA BUTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44110 SOUDANSiègeActif

    438 110 462 00019 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DE LA BUTTE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 25 août 2011

  • Acte

Dépôt du 25 août 2011

  • Acte

Dépôt du 20 février 2006

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2001

  • Acte

Conformité de DE LA BUTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA BUTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

48 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA BUTTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA BUTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA BUTTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    nomination du Gérant : Mestrard, nom d'usage : Pigree, Nathalie Marie-Claire Chantal

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2001-06-15 · Début d'activité : 2001-06-01

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2001

Questions fréquentes sur DE LA BUTTE

Quel est le numéro SIREN de DE LA BUTTE ?

Le numéro SIREN de DE LA BUTTE est 438 110 462. Le SIRET de son siège social est 438 110 462 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22438110462.

Qui dirige DE LA BUTTE ?

DE LA BUTTE est dirigée par NATHALIE MESTRARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA BUTTE ?

Le siège social de DE LA BUTTE est situé La Champiais, 44110 Soudan.

DE LA BUTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA BUTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA BUTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA BUTTE.