Checkers

DE LA BUTTE

Active
Siren917 980 930SCI59670 OXELAERECréée le 01 août 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions49 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 917 980 930, DE LA BUTTE est une SCI créée le 1er août 2022. Elle est domiciliée 1 rue de Staple, 59670 Oxelaere. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARIE DUBOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE LA BUTTE

Dénomination
DE LA BUTTE
SIREN
917 980 930
SIRET (siège)
917 980 930 00015
N° TVA intracommunautaire
FR88917980930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 980 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 2022
Siège social
1 RUE DE STAPLE, 59670, OXELAERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA BUTTE

L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, la mise à disposition gratuite au profit d'un associé d'un immeuble dont la société est propriétaire.

Finances de DE LA BUTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE LA BUTTE

MD

MARIE DUBOIS

Gérant

Depuis la création (01 août 2022) · 4 ans

ML

MARIE LAMMENS

Autre

Depuis la création (01 août 2022) · 4 ans

Établissements de DE LA BUTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59670 OXELAERESiègeActif

    917 980 930 00015 · ouvert le 18 juillet 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de DE LA BUTTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 01 août 2022

  • Acte

Comptes annuels de DE LA BUTTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE LA BUTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE LA BUTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA BUTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

49 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA BUTTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA BUTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE LA BUTTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-07-18

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2022

Questions fréquentes sur DE LA BUTTE

Quel est le numéro SIREN de DE LA BUTTE ?

Le numéro SIREN de DE LA BUTTE est 917 980 930. Le SIRET de son siège social est 917 980 930 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88917980930.

Qui dirige DE LA BUTTE ?

DE LA BUTTE est dirigée par MARIE DUBOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA BUTTE ?

Le siège social de DE LA BUTTE est situé 1 rue de Staple, 59670 Oxelaere.

DE LA BUTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA BUTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA BUTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA BUTTE.

Entreprises similaires

Même activité à Oxelaere

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Oxelaere

Entreprises du même secteur à Oxelaere

Entreprises à Oxelaere

Toutes les entreprises à Oxelaere