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DE LA CALMA

Active
Siren441 665 387Société civile42300 VILLERESTCréée le 19 avril 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
8,5 k€

DE LA CALMA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 avril 2002, identifiée par le SIREN 441 665 387. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de Montagny, 42300 Villerest. DE LA CALMA relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DENISE ORTY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE LA CALMA

Dénomination
DE LA CALMA
SIREN
441 665 387
SIRET (siège)
441 665 387 00029
N° TVA intracommunautaire
FR35441665387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 665 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
8 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 avril 2002
Siège social
9 RUE DE MONTAGNY, 42300, VILLEREST
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE LA CALMA

Acquisition de tous immeubles ou biens immobiliers et généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en favoriser le développement.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DE LA CALMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA CALMA

DO

DENISE ORTY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 avril 2002) · 24 ans

MO

MICHEL ORTY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 avril 2002) · 24 ans

Établissements de DE LA CALMA

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 42300 VILLERESTSiègeActif

    441 665 387 00029 · ouvert le 28 mars 2002 · NAF 6820B

  • 44120 VERTOUActif

    441 665 387 00011 · ouvert le 28 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de DE LA CALMA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2002

  • Acte

Conformité de DE LA CALMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CALMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE LA CALMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA CALMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA CALMA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Immatriculée le 2008-06-13 · Début d'activité : 2007-04-07

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2002

Questions fréquentes sur DE LA CALMA

Quel est le numéro SIREN de DE LA CALMA ?

Le numéro SIREN de DE LA CALMA est 441 665 387. Le SIRET de son siège social est 441 665 387 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35441665387.

Qui dirige DE LA CALMA ?

DE LA CALMA est dirigée par DENISE ORTY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA CALMA ?

Le siège social de DE LA CALMA est situé 9 rue de Montagny, 42300 Villerest.

DE LA CALMA est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA CALMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA CALMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CALMA.