DE LA CAMOSSAIE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 90,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
DE LA CAMOSSAIE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 septembre 1999, identifiée par le SIREN 424 427 706. Son siège social est situé La Camossaie, 49420 Armaille. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. SIMON ROBERT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE LA CAMOSSAIE
INSEE- Dénomination
- DE LA CAMOSSAIE
- SIREN
- 424 427 706
- SIRET (siège)
- 424 427 706 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR20424427706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 427 706
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 90 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 29 septembre 1999
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LA CAMOSSAIE , 49420, ARMAILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE LA CAMOSSAIE
Production laitière
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Finances de DE LA CAMOSSAIE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA CAMOSSAIE
INSEEBODACCDE LA CAMOSSAIE
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 mai 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE LA CAMOSSAIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49420 ARMAILLESiègeActif
424 427 706 00017 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 0142Z
Documents juridiques de DE LA CAMOSSAIE
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DE LA CAMOSSAIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CAMOSSAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE LA CAMOSSAIE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA CAMOSSAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA CAMOSSAIE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROBERT Simon Jean-Claude Bruno ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOURGEAIS Gaëlle ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROBERT Sébastien ; Associé indéfiniment responsable : DE LA CAMOSSAIE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1999-09-01
- création
Date d'effet : 29 septembre 1999
Questions fréquentes sur DE LA CAMOSSAIE
Quel est le numéro SIREN de DE LA CAMOSSAIE ?
Le numéro SIREN de DE LA CAMOSSAIE est 424 427 706. Le SIRET de son siège social est 424 427 706 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20424427706.
Qui dirige DE LA CAMOSSAIE ?
DE LA CAMOSSAIE est dirigée par SIMON ROBERT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE LA CAMOSSAIE ?
Le siège social de DE LA CAMOSSAIE est situé La Camossaie, 49420 Armaille.
DE LA CAMOSSAIE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA CAMOSSAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA CAMOSSAIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CAMOSSAIE.
Combien de salariés compte DE LA CAMOSSAIE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DE LA CAMOSSAIE emploie 1 ou 2 salariés.
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