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DE LA CHAPELLE

Active
Siren377 798 830Société civile32320 MONTESQUIOUCréée le 27 avril 1990

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
19,5 k€

DE LA CHAPELLE est une société civile immatriculée le 27 avril 1990 sous le numéro SIREN 377 798 830. Elle est domiciliée à Montesquiou (32320). Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par ROMAIN GISSOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DE LA CHAPELLE

Dénomination
DE LA CHAPELLE
SIREN
377 798 830
SIRET (siège)
377 798 830 00016
N° TVA intracommunautaire
FR02377798830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 798 830
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
19 500 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
27 avril 1990
Siège social
, 32320, MONTESQUIOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA CHAPELLE

Exploitation de fonds ruraux

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Finances de DE LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA CHAPELLE

RG

ROMAIN GISSOT

Gérant

En poste depuis mars 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32320 MONTESQUIOUSiègeActif

    377 798 830 00016 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 0147Z

Documents juridiques de DE LA CHAPELLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2013

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 31 août 2006

  • Acte

Conformité de DE LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

156 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA CHAPELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant : GISSOT Romain, Eloi

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Co-Gérant : GISSOT Jocelyne né(e) BRIMONT Co-Gérant : GISSOT Romain, Eloi

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 1990

Questions fréquentes sur DE LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de DE LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de DE LA CHAPELLE est 377 798 830. Le SIRET de son siège social est 377 798 830 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02377798830.

Qui dirige DE LA CHAPELLE ?

DE LA CHAPELLE est dirigée par ROMAIN GISSOT, gérant.

Où se situe le siège social de DE LA CHAPELLE ?

Le siège social de DE LA CHAPELLE est situé à Montesquiou (32320).

DE LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CHAPELLE.