DE LA CHAPELLE
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 19,5 k€
DE LA CHAPELLE est une société civile immatriculée le 27 avril 1990 sous le numéro SIREN 377 798 830. Elle est domiciliée à Montesquiou (32320). Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par ROMAIN GISSOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DE LA CHAPELLE
INSEE- Dénomination
- DE LA CHAPELLE
- SIREN
- 377 798 830
- SIRET (siège)
- 377 798 830 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR02377798830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 798 830
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 19 500 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 27 avril 1990
- Siège social
- , 32320, MONTESQUIOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE LA CHAPELLE
Exploitation de fonds ruraux
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Finances de DE LA CHAPELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA CHAPELLE
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE LA CHAPELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32320 MONTESQUIOUSiègeActif
377 798 830 00016 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 0147Z
Documents juridiques de DE LA CHAPELLE
INPIConformité de DE LA CHAPELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
156 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 23/00454
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00495
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème Ch. Cab B
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/01701
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/02487
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 30 juin 2026 · N° 23/00204
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Cour d'appel, référés
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/00047
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 23 juin 2026 · N° 25/01037
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 01 juin 2026 · N° 23/02777
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Décision du 29 mai 2026 · N° 26/00058
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Décision du 13 mai 2026 · N° 26/51810
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Décision du 30 avril 2026 · N° 24/02174
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Décision du 30 avril 2026 · N° 25/03957
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Décision du 14 avril 2026 · N° 25/01150
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 08 avril 2026 · N° 25/01216
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 07 avril 2026 · N° 26/00068
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/05535
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/05536
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA CHAPELLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 avril 1990
Questions fréquentes sur DE LA CHAPELLE
Quel est le numéro SIREN de DE LA CHAPELLE ?
Le numéro SIREN de DE LA CHAPELLE est 377 798 830. Le SIRET de son siège social est 377 798 830 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02377798830.
Qui dirige DE LA CHAPELLE ?
DE LA CHAPELLE est dirigée par ROMAIN GISSOT, gérant.
Où se situe le siège social de DE LA CHAPELLE ?
Le siège social de DE LA CHAPELLE est situé à Montesquiou (32320).
DE LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CHAPELLE.
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