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DE LA CHAPELLE

Active
Siren390 816 049Société civile44590 LUSANGERCréée le 22 avril 1993

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
105 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 816 049, DE LA CHAPELLE est une société civile créée le 22 avril 1993. Elle est domiciliée Launay de Domnaiche, 44590 Lusanger. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par MICHEL GUIBERT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE LA CHAPELLE

Dénomination
DE LA CHAPELLE
SIREN
390 816 049
SIRET (siège)
390 816 049 00014
N° TVA intracommunautaire
FR41390816049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 816 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
105 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
22 avril 1993
Siège social
LAUNAY DE DOMNAICHE , 44590, LUSANGER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA CHAPELLE

l'activité d'élevage de bovins-viande

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Finances de DE LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA CHAPELLE

JG

JEAN-MARIE GUIBERT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 avril 1993) · 33 ans

MG

MICHEL GUIBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 avril 1993) · 33 ans

Établissements de DE LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44590 LUSANGERSiègeActif

    390 816 049 00014 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DE LA CHAPELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 22 avril 1993

  • Acte

Conformité de DE LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

156 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA CHAPELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 1993-04-22 · Début d'activité : 1993-04-01

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 1993

Questions fréquentes sur DE LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de DE LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de DE LA CHAPELLE est 390 816 049. Le SIRET de son siège social est 390 816 049 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41390816049.

Qui dirige DE LA CHAPELLE ?

DE LA CHAPELLE est dirigée par MICHEL GUIBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA CHAPELLE ?

Le siège social de DE LA CHAPELLE est situé Launay de Domnaiche, 44590 Lusanger.

DE LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CHAPELLE.