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DE LA CHAPELLE

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Siren508 507 175SCI51210 FROMENTIERESCréée le 09 octobre 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

DE LA CHAPELLE est une SCI immatriculée le 9 octobre 2008 sous le numéro SIREN 508 507 175. Elle est domiciliée 2 RUE DU CHATEAU Fromentières, 51210 Fromentieres. DE LA CHAPELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SYLVAIN HUSSENET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE LA CHAPELLE

Dénomination
DE LA CHAPELLE
SIREN
508 507 175
SIRET (siège)
508 507 175 00018
N° TVA intracommunautaire
FR15508507175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 507 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 octobre 2008
Siège social
2 RUE DU CHATEAU Fromentières, 51210, FROMENTIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA CHAPELLE

Constitution, gestion et exploitation de tout élèment de patrimoine immobilier.

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Finances de DE LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA CHAPELLE

SH

SYLVAIN HUSSENET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 2008) · 18 ans

AR

ALAIN RAVILLON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 2008) · 18 ans

Établissements de DE LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51210 FROMENTIERESSiègeActif

    508 507 175 00018 · ouvert le 20 septembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de DE LA CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2008

  • Acte

Conformité de DE LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

156 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA CHAPELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPERNAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-09 · Début d'activité : 2008-09-20

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2008

Questions fréquentes sur DE LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de DE LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de DE LA CHAPELLE est 508 507 175. Le SIRET de son siège social est 508 507 175 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15508507175.

Qui dirige DE LA CHAPELLE ?

DE LA CHAPELLE est dirigée par SYLVAIN HUSSENET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA CHAPELLE ?

Le siège social de DE LA CHAPELLE est situé 2 RUE DU CHATEAU Fromentières, 51210 Fromentieres.

DE LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CHAPELLE.