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DE LA CHAPELLE

Active
Siren539 010 389Société civile80640 HORNOY-LE-BOURGCréée le 06 janvier 2012

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions155 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
117 k€

DE LA CHAPELLE est une société civile immatriculée le 6 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 010 389. Elle est domiciliée 8 rue du Haut Bout Boulainvillers, 80640 Hornoy-le-Bourg. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). ROMAIN HOORNAERT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE LA CHAPELLE

Dénomination
DE LA CHAPELLE
SIREN
539 010 389
SIRET (siège)
539 010 389 00010
N° TVA intracommunautaire
FR51539010389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 010 389
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
117 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
06 janvier 2012
Siège social
8 RUE DU HAUT BOUT BOULAINVILLERS, 80640, HORNOY-LE-BOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA CHAPELLE

Activités agricoles

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Finances de DE LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA CHAPELLE

RH

ROMAIN HOORNAERT

Gérant

QH

QUENTIN HOORNAERT

Autre

Anciens dirigeants (2)

DH

devient gérant HOORNAERT

HOORNAERT Quentin Victor Vincent nom d'usage · de mai 2013 à août 2026

VH

Vincent nom d'usage : HOORNAERT. Gérant : LETAILLEUX Corinne Martine Bernadette nom d'usage : HOORNAERT HOORNAERT

Gérant · de janvier 2012 à mai 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80640 HORNOY-LE-BOURGSiègeActif

    539 010 389 00010 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DE LA CHAPELLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 26 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2012

  • Acte

Conformité de DE LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

155 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA CHAPELLE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

    HOORNAERT Vincent nom d'usage : HOORNAERT n'est plus gérant. LETAILLEUX Corinne Martine Bernadette nom d'usage : HOORNAERT n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    HOORNAERT Quentin Victor Vincent nom d'usage : HOORNAERT devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    HOORNAERT Romain Maurice Bernard nom d'usage : HOORNAERT devient gérant.

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-01

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2012

Questions fréquentes sur DE LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de DE LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de DE LA CHAPELLE est 539 010 389. Le SIRET de son siège social est 539 010 389 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51539010389.

Qui dirige DE LA CHAPELLE ?

DE LA CHAPELLE est dirigée par ROMAIN HOORNAERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA CHAPELLE ?

Le siège social de DE LA CHAPELLE est situé 8 rue du Haut Bout Boulainvillers, 80640 Hornoy-le-Bourg.

DE LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CHAPELLE.

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