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DE LA CHAPELLE

Active
Siren802 325 571SCI59570 TAISNIERES-SUR-HONCréée le 16 mai 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

DE LA CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2014, identifiée par le SIREN 802 325 571. Son siège social est situé 31 Che de la Bondoise, 59570 Taisnieres-sur-Hon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DOMINIQUE JENARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE LA CHAPELLE

Dénomination
DE LA CHAPELLE
SIREN
802 325 571
SIRET (siège)
802 325 571 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04802325571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 325 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 mai 2014
Siège social
31 CHE DE LA BONDOISE, 59570, TAISNIERES-SUR-HON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA CHAPELLE

L'acquisition, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont elle pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition, construction, échange, apport ou autrement.

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Finances de DE LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA CHAPELLE

VD

VERONIQUE DAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2014) · 12 ans

DJ

DOMINIQUE JENARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2014) · 12 ans

Établissements de DE LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59570 TAISNIERES-SUR-HONSiègeActif

    802 325 571 00015 · ouvert le 29 avril 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de DE LA CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2014

  • Acte

Conformité de DE LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

156 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA CHAPELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-05-16 · Début d'activité : 2014-04-29

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2014

Questions fréquentes sur DE LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de DE LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de DE LA CHAPELLE est 802 325 571. Le SIRET de son siège social est 802 325 571 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04802325571.

Qui dirige DE LA CHAPELLE ?

DE LA CHAPELLE est dirigée par DOMINIQUE JENARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA CHAPELLE ?

Le siège social de DE LA CHAPELLE est situé 31 Che de la Bondoise, 59570 Taisnieres-sur-Hon.

DE LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CHAPELLE.