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DE LA CHAPELLE

Active
Siren809 858 442Société civile59520 MARQUETTE-LEZ-LILLECréée le 26 février 2015

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 809 858 442, DE LA CHAPELLE est une société civile créée le 26 février 2015. Son siège social est situé 183 rue de Menin, 59520 Marquette-Lez-Lille. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par HUGUES JOUBERT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DE LA CHAPELLE

Dénomination
DE LA CHAPELLE
SIREN
809 858 442
SIRET (siège)
809 858 442 00035
N° TVA intracommunautaire
FR42809858442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 858 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
26 février 2015
Siège social
183 RUE DE MENIN, 59520, MARQUETTE-LEZ-LILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DE LA CHAPELLE

Acquisition de terrains sur Marquette-Lez-Lille, rue de Menin, construction d'un ensemble immobilier de commerce et bureaux sur lesdits terrains, vente totale ou fractions, en VEFA à terme ou après achèvement, exploitation par location nue préalablement à la cession

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DE LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA CHAPELLE

A

AVENTIM

Associé indéfiniment responsable

F

FIDUCIAIRE METROPOLE AUDIT

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis octobre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2019

HJ

HUGUES JOUBERT

Gérant

Depuis la création (26 février 2015) · 11 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA CHAPELLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLESiègeActif

    809 858 442 00035 · ouvert le 19 novembre 2018 · NAF 4110D

  • 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLEFermé

    809 858 442 00019 · ouvert le 30 janvier 2015 · NAF 4110D

  • 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLEFermé

    809 858 442 00027 · ouvert le 18 septembre 2017 · NAF 4110D

Documents juridiques de DE LA CHAPELLE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 24 février 2015

  • Acte

Conformité de DE LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

156 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA CHAPELLE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

    nomination du Commissaire aux comptes : FIDUCIAIRE METROPOLE AUDIT

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-02-26 · Début d'activité : 2015-01-30

  1. création

    Date d'effet : 26 février 2015

Questions fréquentes sur DE LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de DE LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de DE LA CHAPELLE est 809 858 442. Le SIRET de son siège social est 809 858 442 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42809858442.

Qui dirige DE LA CHAPELLE ?

DE LA CHAPELLE est dirigée par HUGUES JOUBERT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA CHAPELLE ?

Le siège social de DE LA CHAPELLE est situé 183 rue de Menin, 59520 Marquette-Lez-Lille.

DE LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CHAPELLE.