DE LA CHAPELOTTE
Active0210Z · Sylviculture et autres activités forestières
- Capital social
- 55,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 811 528 462, DE LA CHAPELOTTE est une société civile créée le 26 mai 2015. Son siège social est situé 12 Che de la Fratresse, 54300 Herimenil. Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z). PATRICK CLEMENTZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE LA CHAPELOTTE
INSEE- Dénomination
- DE LA CHAPELOTTE
- SIREN
- 811 528 462
- SIRET (siège)
- 811 528 462 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR52811528462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 528 462
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Groupement forestier
- Capital social
- 55 000 €
- Code NAF / APE
- 0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
- Date de création
- 26 mai 2015
- Siège social
- 12 CHE DE LA FRATRESSE, 54300, HERIMENIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE LA CHAPELOTTE
Amélioration, conservation, gestion de massifs forestiers susceptibles d'aménagement et d'exploitation régulière. Et toutes opérations pouvant s'y rapporter directement ou indirectement
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Finances de DE LA CHAPELOTTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA CHAPELOTTE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé · de mai 2015 à août 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE LA CHAPELOTTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54300 HERIMENILSiègeActif
811 528 462 00021 · ouvert le 25 juillet 2022 · NAF 0210Z
Documents juridiques de DE LA CHAPELOTTE
INPIConformité de DE LA CHAPELOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CHAPELOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE LA CHAPELOTTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA CHAPELOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA CHAPELOTTE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLEMENTZ Sylvie, Marguerite, Georgette
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-05-26 · Début d'activité : 2015-04-27
- création
Date d'effet : 26 mai 2015
Questions fréquentes sur DE LA CHAPELOTTE
Quel est le numéro SIREN de DE LA CHAPELOTTE ?
Le numéro SIREN de DE LA CHAPELOTTE est 811 528 462. Le SIRET de son siège social est 811 528 462 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52811528462.
Qui dirige DE LA CHAPELOTTE ?
DE LA CHAPELOTTE est dirigée par PATRICK CLEMENTZ, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE LA CHAPELOTTE ?
Le siège social de DE LA CHAPELOTTE est situé 12 Che de la Fratresse, 54300 Herimenil.
DE LA CHAPELOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA CHAPELOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA CHAPELOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CHAPELOTTE.
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