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DE LA CHAPELOTTE

Active
Siren811 528 462Société civile54300 HERIMENILCréée le 26 mai 2015

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

Documents
Capital social
55,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 811 528 462, DE LA CHAPELOTTE est une société civile créée le 26 mai 2015. Son siège social est situé 12 Che de la Fratresse, 54300 Herimenil. Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z). PATRICK CLEMENTZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE LA CHAPELOTTE

Dénomination
DE LA CHAPELOTTE
SIREN
811 528 462
SIRET (siège)
811 528 462 00021
N° TVA intracommunautaire
FR52811528462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 528 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Groupement forestier
Capital social
55 000 €
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
26 mai 2015
Siège social
12 CHE DE LA FRATRESSE, 54300, HERIMENIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA CHAPELOTTE

Amélioration, conservation, gestion de massifs forestiers susceptibles d'aménagement et d'exploitation régulière. Et toutes opérations pouvant s'y rapporter directement ou indirectement

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Finances de DE LA CHAPELOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA CHAPELOTTE

MW

MARIE-ODILE WILLIGSECKER

Associé indéfiniment responsable

SF

SYLVIE FOURNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

FF

FRANCOIS FOURNIER

Associé indéfiniment responsable

DF

DOMINIQUE FOURNIER

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

CF

Claude, Jean FOURNIER

Gérant, Associé · de mai 2015 à août 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA CHAPELOTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54300 HERIMENILSiègeActif

    811 528 462 00021 · ouvert le 25 juillet 2022 · NAF 0210Z

Documents juridiques de DE LA CHAPELOTTE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2022

  • Acte

Dépôt du 05 août 2022

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2015

  • Acte

Conformité de DE LA CHAPELOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CHAPELOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE LA CHAPELOTTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA CHAPELOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA CHAPELOTTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLEMENTZ Sylvie, Marguerite, Georgette

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-05-26 · Début d'activité : 2015-04-27

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 2015

Questions fréquentes sur DE LA CHAPELOTTE

Quel est le numéro SIREN de DE LA CHAPELOTTE ?

Le numéro SIREN de DE LA CHAPELOTTE est 811 528 462. Le SIRET de son siège social est 811 528 462 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52811528462.

Qui dirige DE LA CHAPELOTTE ?

DE LA CHAPELOTTE est dirigée par PATRICK CLEMENTZ, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA CHAPELOTTE ?

Le siège social de DE LA CHAPELOTTE est situé 12 Che de la Fratresse, 54300 Herimenil.

DE LA CHAPELOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA CHAPELOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA CHAPELOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CHAPELOTTE.