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DE LA CHAUSSEE

Active
Siren334 875 127SCI44250 SAINT-BREVIN-LES-PINSCréée le 06 mars 1986

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
15,0 k€

DE LA CHAUSSEE est une SCI immatriculée le 6 mars 1986 sous le numéro SIREN 334 875 127. Elle est domiciliée 27 All de l’Amiral Leray 27-, 44250 Saint-Brevin-les-Pins. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SOPHIE MICHEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE LA CHAUSSEE

Dénomination
DE LA CHAUSSEE
SIREN
334 875 127
SIRET (siège)
334 875 127 00022
N° TVA intracommunautaire
FR79334875127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 875 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
06 mars 1986
Siège social
27 ALL DE L’AMIRAL LERAY 27-, 44250, SAINT-BREVIN-LES-PINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE LA CHAUSSEE

Gestion et administration immobilière.

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Finances de DE LA CHAUSSEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA CHAUSSEE

SM

SOPHIE MICHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mars 1986) · 40 ans

Anciens dirigeants (2)

PH

Philippe André. Co-gérant : RIOT Patricia Jeanne Marie-Josèphe HALET

Co-gérant · de avril 2009 à août 2015

PR

Patricia Jeanne Marie-Josèphe, nomination du Co-gérant associé indéfiniment responsable : Michel, Sophie Riot,

Co-gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à août 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA CHAUSSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44250 SAINT-BREVIN-LES-PINSSiègeActif

    334 875 127 00022 · ouvert le 01 mars 1986 · NAF 0111Z

  • 44520 MOISDON-LA-RIVIEREFermé

    334 875 127 00014 · ouvert le 01 mars 1986 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE LA CHAUSSEE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 14 août 2015

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2009

  • Acte

Conformité de DE LA CHAUSSEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CHAUSSEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA CHAUSSEE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA CHAUSSEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA CHAUSSEE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

    Immatriculée le 1986-03-06 · Début d'activité : 1986-03-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Co-gérant associé indéfiniment responsable partant : Riot, Patricia Jeanne Marie-Josèphe, nomination du Co-gérant associé indéfiniment responsable : Michel, Sophie

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Halet, Philippe André, modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Riot, Patricia Jeanne Marie-Josèphe

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Co-gérant : HALET Philippe André. Co-gérant : RIOT Patricia Jeanne Marie-Josèphe.

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 1986

Questions fréquentes sur DE LA CHAUSSEE

Quel est le numéro SIREN de DE LA CHAUSSEE ?

Le numéro SIREN de DE LA CHAUSSEE est 334 875 127. Le SIRET de son siège social est 334 875 127 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79334875127.

Qui dirige DE LA CHAUSSEE ?

DE LA CHAUSSEE est dirigée par SOPHIE MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de DE LA CHAUSSEE ?

Le siège social de DE LA CHAUSSEE est situé 27 All de l’Amiral Leray 27-, 44250 Saint-Brevin-les-Pins.

DE LA CHAUSSEE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA CHAUSSEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA CHAUSSEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CHAUSSEE.

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