DE LA CHOUETTE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
- Capital social
- 10,0 k€
DE LA CHOUETTE est une société civile immatriculée le 21 mars 2018 sous le numéro SIREN 838 023 109. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 09230 Montardit. DE LA CHOUETTE relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z). JULIE LAUR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE LA CHOUETTE
INSEE- Dénomination
- DE LA CHOUETTE
- SIREN
- 838 023 109
- SIRET (siège)
- 838 023 109 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR59838023109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 023 109
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 21 mars 2018
- Siège social
- LE VILLAGE, 09230, MONTARDIT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE LA CHOUETTE
Apiculture
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Finances de DE LA CHOUETTE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA CHOUETTE
INSEEÉtablissements de DE LA CHOUETTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 09230 MONTARDITSiègeActif
838 023 109 00021 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 0149Z
- 09230 CONTRAZYFermé
838 023 109 00013 · ouvert le 01 février 2019 · NAF 0149Z
Documents juridiques de DE LA CHOUETTE
INPIConformité de DE LA CHOUETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CHOUETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE LA CHOUETTE. Elle date de 2007. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 février 2007 · N° 06-10.074
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA CHOUETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA CHOUETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mars 2018
Questions fréquentes sur DE LA CHOUETTE
Quel est le numéro SIREN de DE LA CHOUETTE ?
Le numéro SIREN de DE LA CHOUETTE est 838 023 109. Le SIRET de son siège social est 838 023 109 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59838023109.
Qui dirige DE LA CHOUETTE ?
DE LA CHOUETTE est dirigée par JULIE LAUR, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE LA CHOUETTE ?
Le siège social de DE LA CHOUETTE est situé Le Village, 09230 Montardit.
DE LA CHOUETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA CHOUETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA CHOUETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CHOUETTE.
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