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DE LA CLAIRIERE

Active
Siren432 390 425SCI83240 CAVALAIRE-SUR-MERCréée le 28 juillet 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 432 390 425, DE LA CLAIRIERE est une SCI créée le 28 juillet 2000. Son siège social est situé 523 Che du Cros de Mouton, 83240 Cavalaire-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DIDIER DEREGNIEAUX, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE LA CLAIRIERE

Dénomination
DE LA CLAIRIERE
SIREN
432 390 425
SIRET (siège)
432 390 425 00036
N° TVA intracommunautaire
FR84432390425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 390 425
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 060 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 juillet 2000
Siège social
523 CHE DU CROS DE MOUTON, 83240, CAVALAIRE-SUR-MER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DE LA CLAIRIERE

Construction et exploitation d'un immeuble.

Finances de DE LA CLAIRIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE LA CLAIRIERE

DD

DIDIER DEREGNIEAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juillet 2000) · 26 ans

BD

BRIGITTE DIEUDONAT

Gérant

Depuis la création (28 juillet 2000) · 26 ans

Établissements de DE LA CLAIRIERE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83240 CAVALAIRE-SUR-MERSiègeActif

    432 390 425 00036 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 6820B

  • 59221 BAUVINFermé

    432 390 425 00010 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 6820B

  • 59185 PROVINFermé

    432 390 425 00028 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de DE LA CLAIRIERE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2000

  • Acte

Comptes annuels de DE LA CLAIRIERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE LA CLAIRIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE LA CLAIRIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CLAIRIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA CLAIRIERE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA CLAIRIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE LA CLAIRIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Immatriculée le 2022-06-15 · Début d'activité : 2022-06-01

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2000

Questions fréquentes sur DE LA CLAIRIERE

Quel est le numéro SIREN de DE LA CLAIRIERE ?

Le numéro SIREN de DE LA CLAIRIERE est 432 390 425. Le SIRET de son siège social est 432 390 425 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84432390425.

Qui dirige DE LA CLAIRIERE ?

DE LA CLAIRIERE est dirigée par DIDIER DEREGNIEAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA CLAIRIERE ?

Le siège social de DE LA CLAIRIERE est situé 523 Che du Cros de Mouton, 83240 Cavalaire-sur-Mer.

DE LA CLAIRIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA CLAIRIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA CLAIRIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CLAIRIERE.

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