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DE LA CLARTE

Active
Siren407 721 687Société civile56250 ELVENCréée le 19 juin 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
52,5 k€

DE LA CLARTE est une société civile immatriculée le 19 juin 1996 sous le numéro SIREN 407 721 687. Son siège social est situé Kernadio, 56250 Elven. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DAVID BOCHER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DE LA CLARTE

Dénomination
DE LA CLARTE
SIREN
407 721 687
SIRET (siège)
407 721 687 00017
N° TVA intracommunautaire
FR20407721687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 721 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
52 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
19 juin 1996
Siège social
KERNADIO , 56250, ELVEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA CLARTE

Activités agricoles

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Finances de DE LA CLARTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA CLARTE

DB

DAVID BOCHER

Gérant

Depuis la création (19 juin 1996) · 30 ans

FB

FABRICE BOCHER

Gérant

Depuis la création (19 juin 1996) · 30 ans

RB

RAPHAEL BOCHER

Gérant

En poste depuis mars 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA CLARTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56250 ELVENSiègeActif

    407 721 687 00017 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE LA CLARTE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 03 février 2009

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 19 juin 1996

  • Acte

Conformité de DE LA CLARTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CLARTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA CLARTE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA CLARTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA CLARTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Co-Gérant : BOCHER Raphaël, Lionel, Marie Co-Gérant : BOCHER David Co-Gérant : BOCHER Fabrice, Jean-Marie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1996-06-19 · Début d'activité : 1996-04-01

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 1996

Questions fréquentes sur DE LA CLARTE

Quel est le numéro SIREN de DE LA CLARTE ?

Le numéro SIREN de DE LA CLARTE est 407 721 687. Le SIRET de son siège social est 407 721 687 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20407721687.

Qui dirige DE LA CLARTE ?

DE LA CLARTE est dirigée par DAVID BOCHER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA CLARTE ?

Le siège social de DE LA CLARTE est situé Kernadio, 56250 Elven.

DE LA CLARTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA CLARTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA CLARTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CLARTE.

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