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DE LA CLARTE

Active
Siren408 749 976Société civile56190 LauzachCréée le 05 septembre 19961 ou 2

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
60,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

DE LA CLARTE est une société civile immatriculée le 5 septembre 1996 sous le numéro SIREN 408 749 976. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 B la clarté, 56190 Lauzach. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par PATRICE LE PENHUIZIC, gérant.

Fiche d'identité de DE LA CLARTE

Dénomination
DE LA CLARTE
SIREN
408 749 976
SIRET (siège)
408 749 976 00010
N° TVA intracommunautaire
FR93408749976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 749 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
05 septembre 1996
Effectif
1 ou 2
Siège social
26 B la clarté, 56190, Lauzach
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DE LA CLARTE

l'exercice d'activités réputées agricoles, au sens de l'article L311-1 du code rural et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société. La société peut effectuer toutes opérations se rattachant à l'objet ci-dessus, pourvu qu'elles ne modifient pas son caractère civil.

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Finances de DE LA CLARTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA CLARTE

PL

PATRICE LE PENHUIZIC

Gérant

Depuis la création (05 septembre 1996) · 30 ans

Établissements de DE LA CLARTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56190 LauzachSiègeActif

    408 749 976 00010 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DE LA CLARTE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 décembre 2025

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 24 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 28 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de DE LA CLARTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CLARTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA CLARTE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA CLARTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA CLARTE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1996-09-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Gérant : LE PENHUIZIC Patrice, Raymond, Marie Gérant : PRODHOMME Nicolas, Yvon, Marie

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1996-09-05 · Début d'activité : 1996-09-01

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 1996

Questions fréquentes sur DE LA CLARTE

Quel est le numéro SIREN de DE LA CLARTE ?

Le numéro SIREN de DE LA CLARTE est 408 749 976. Le SIRET de son siège social est 408 749 976 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93408749976.

Qui dirige DE LA CLARTE ?

DE LA CLARTE est dirigée par PATRICE LE PENHUIZIC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA CLARTE ?

Le siège social de DE LA CLARTE est situé 26 B la clarté, 56190 Lauzach.

DE LA CLARTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA CLARTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA CLARTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CLARTE.

Combien de salariés compte DE LA CLARTE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DE LA CLARTE emploie 1 ou 2 salariés.