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DE LA CLOTTEE

Active
Siren435 170 519Société civile77320 BETON-BAZOCHESCréée le 30 mars 2001

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
646 k€

DE LA CLOTTEE est une société civile immatriculée le 30 mars 2001 sous le numéro SIREN 435 170 519. Elle est domiciliée 12 Ferme de la Clottee, 77320 Beton-Bazoches. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). MATHIEU MAURY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE LA CLOTTEE

Dénomination
DE LA CLOTTEE
SIREN
435 170 519
SIRET (siège)
435 170 519 00019
N° TVA intracommunautaire
FR15435170519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 170 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
645 980 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
30 mars 2001
Siège social
12 FERME DE LA CLOTTEE , 77320, BETON-BAZOCHES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE LA CLOTTEE

ACTIVITE AGRICOLE - POLYCULTURE

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Finances de DE LA CLOTTEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA CLOTTEE

MM

MATHIEU MAURY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 mars 2017

AM

ARNAUD MAURY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2022

M

MG MAURY

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2022

S

SAS MAS MAURY

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2022

Anciens dirigeants (3)

PM

Pierrick Bernard Paul en fonction le 24 Mars 2015 MAURY

Gérant · de mars 2017 à mai 2022

BV

Brigitte modification le 24 Mars 2015 Gérant : MAURY Mathieu Bruno Raymond en fonction le 24 Mars 2015 Gérant : MAURY Pierrick Bernard Paul en fonction le 24 Mars 2015 VIGNIER

Gérant · de avril 2015 à mars 2017

DM

Daniel Gérant : VIGNIER Brigitte en fonction le 19 Août 2013 MAURY

Gérant · de août 2013 à avril 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA CLOTTEE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 77320 BETON-BAZOCHESSiègeActif

    435 170 519 00019 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 0111Z

  • 77320 BETON-BAZOCHESActif

    435 170 519 00027 · ouvert le 16 octobre 2017 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DE LA CLOTTEE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 octobre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 13 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 19 août 2013

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2002

  • Acte

Conformité de DE LA CLOTTEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CLOTTEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE LA CLOTTEE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA CLOTTEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA CLOTTEE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAURY Mathieu Bruno Raymond ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAURY Arnaud Jean-Paul

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAURY Mathieu Bruno Raymond ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAURY Arnaud Jean-Paul ; Associé indéfiniment responsable : SAS MAS MAURY ; Associé indéfiniment responsable : MG MAURY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant : MAURY Mathieu Bruno Raymond en fonction le 24 Mars 2015 ; Gérant : MAURY Pierrick Bernard Paul en fonction le 24 Mars 2015

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant : VIGNIER Brigitte modification le 24 Mars 2015 Gérant : MAURY Mathieu Bruno Raymond en fonction le 24 Mars 2015 Gérant : MAURY Pierrick Bernard Paul en fonction le 24 Mars 2015

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant : MAURY Daniel Gérant : VIGNIER Brigitte en fonction le 19 Août 2013

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2001

Questions fréquentes sur DE LA CLOTTEE

Quel est le numéro SIREN de DE LA CLOTTEE ?

Le numéro SIREN de DE LA CLOTTEE est 435 170 519. Le SIRET de son siège social est 435 170 519 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15435170519.

Qui dirige DE LA CLOTTEE ?

DE LA CLOTTEE est dirigée par MATHIEU MAURY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA CLOTTEE ?

Le siège social de DE LA CLOTTEE est situé 12 Ferme de la Clottee, 77320 Beton-Bazoches.

DE LA CLOTTEE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA CLOTTEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA CLOTTEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CLOTTEE.

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