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DE LA CORNILLONNE

Active
Siren378 248 322Société civile60440 ChèvrevilleCréée le 08 juin 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
608 k€
Effectif
Non publié

DE LA CORNILLONNE est une société civile immatriculée le 8 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 248 322. Le siège social de l'entreprise se trouve Sennevières SENNEVIERES, 60440 Chèvreville. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par YVES HAUSSY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE LA CORNILLONNE

Dénomination
DE LA CORNILLONNE
SIREN
378 248 322
SIRET (siège)
378 248 322 00018
N° TVA intracommunautaire
FR81378248322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 248 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
608 400 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
08 juin 1990
Siège social
Sennevières SENNEVIERES, 60440, Chèvreville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA CORNILLONNE

Activité agricole

Finances de DE LA CORNILLONNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE LA CORNILLONNE

YH

YVES HAUSSY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 janvier 2023

CH

CHARLES HAUSSY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 janvier 2023

ND

NATHALIE DEMBLON

Associé indéfiniment responsable

AC

Agathe COUPLET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 avril 2024

Anciens dirigeants (1)

NH

Nathalie HAUSSY

Associé · de janvier 2023 à avril 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA CORNILLONNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60440 ChèvrevilleSiègeActif

    378 248 322 00018 · ouvert le 15 mai 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE LA CORNILLONNE

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 20 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 janvier 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 10 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 08 août 1995

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de DE LA CORNILLONNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE LA CORNILLONNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE LA CORNILLONNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CORNILLONNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE LA CORNILLONNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA CORNILLONNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE LA CORNILLONNE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HAUSSY Charles

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HAUSSY Yves ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HAUSSY Charles ; Associé indéfiniment responsable : COUPLET Agathe

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

    Gérant, Associé : HAUSSY Yves ; Gérant, Associé : HAUSSY Charles ; Associé : HAUSSY Nathalie

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 1990

Questions fréquentes sur DE LA CORNILLONNE

Quel est le numéro SIREN de DE LA CORNILLONNE ?

Le numéro SIREN de DE LA CORNILLONNE est 378 248 322. Le SIRET de son siège social est 378 248 322 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81378248322.

Qui dirige DE LA CORNILLONNE ?

DE LA CORNILLONNE est dirigée par YVES HAUSSY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA CORNILLONNE ?

Le siège social de DE LA CORNILLONNE est situé Sennevières SENNEVIERES, 60440 Chèvreville.

DE LA CORNILLONNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA CORNILLONNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA CORNILLONNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CORNILLONNE.