DE LA COTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 190 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 850 321 332, DE LA COTE est une société civile créée le 26 avril 2019. Son siège social est situé 240 A rue de Faimes, 42820 Ambierle. Son activité principale relève du code NAF 8621Z. SOPHIE CARPENTIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE LA COTE
INSEE- Dénomination
- DE LA COTE
- SIREN
- 850 321 332
- SIRET (siège)
- 850 321 332 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR02850321332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 321 332
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 mai 2025
- Forme juridique
- Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
- Capital social
- 190 €
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 26 avril 2019
- Siège social
- 240 A RUE DE FAIMES, 42820, AMBIERLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE LA COTE
La coordination thérapeutique, entendue comme les procédures mises en place au sein de la société ou entre la société et des partenaires, visant à améliorer la qualité de la prise en charge et la cohérence du parcours de soin. L'éducation thérapeutique telle que définie à l'article L.1161-1 du Code de la santé publique. Elle peut également avoir pour objet la mise en commun de moyens pour faciliter l'exercice de l'activité professionnelle de chacun de ses associé, salariat de professionnels de santé.
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Finances de DE LA COTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA COTE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (20)
Nicolas Julien Rodolphe FARRIS
Associé indéfiniment responsable · de mars 2022 à juillet 2023
Associé indéfiniment responsable · de mars 2022 à juillet 2023
Associé indéfiniment responsable · de mars 2022 à juillet 2023
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2021 à mars 2022
Associé indéfiniment responsable · de juillet 2021 à mars 2022
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de avril 2019 à juillet 2021
Associé indéfiniment responsable · de avril 2019 à juillet 2021
Associé indéfiniment responsable · de avril 2019 à juillet 2021
Associé indéfiniment responsable · de avril 2019 à juillet 2021
Associé indéfiniment responsable · de avril 2019 à juillet 2021
Associé indéfiniment responsable · de avril 2019 à juillet 2021
Associé indéfiniment responsable · de avril 2019 à juillet 2021
Associé indéfiniment responsable · de avril 2019 à juillet 2021
Associé indéfiniment responsable · de avril 2019 à juillet 2021
Associé indéfiniment responsable · de avril 2019 à juillet 2021
Associé indéfiniment responsable · de avril 2019 à juillet 2021
Associé indéfiniment responsable · de avril 2019 à juillet 2021
Associé indéfiniment responsable · de avril 2019 à juillet 2021
Associé indéfiniment responsable · de avril 2019 à juillet 2021
Associé indéfiniment responsable · de avril 2019 à juillet 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE LA COTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42820 AMBIERLESiègeActif
850 321 332 00015 · ouvert le 10 avril 2019 · NAF 8621Z
Documents juridiques de DE LA COTE
INPI19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DE LA COTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE LA COTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE LA COTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA COTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
195 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA COTE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 30 août 2026 · N° 26/00902
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 23 août 2026 · N° 26/00883
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 19 août 2026 · N° 26/00869
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00772
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026R00809
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 19 juillet 2026 · N° 26/00758
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00131
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 10 juin 2026 · N° 26/00601
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 24 mai 2026 · N° 26/00535
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 20 avril 2026 · N° 26/00400
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00380
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab B4
Décision du 09 avril 2026 · N° 22/01042
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 24 février 2026 · N° 23/04010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 12 février 2026 · N° 25/00537
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 27 janvier 2026 · N° 2025010723
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 09 janvier 2026 · N° 26/00028
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/01284
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 07 novembre 2025 · N° 25/01196
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2025F00032
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 05 novembre 2025 · N° 22/01120
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA COTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE LA COTE
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GROULARD Cyril ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARPENTIER Sophie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MONTERNIER Jean-Yves ; Associé indéfiniment responsable : BODEA-LUNG Romeo, Vasile
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GROULARD Cyril ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARPENTIER Sophie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MONTERNIER Jean-Yves
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GROULARD Cyril ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARPENTIER Sophie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MONTERNIER Jean-Yves ; Associé indéfiniment responsable : FARRIS Nicolas Julien Rodolphe ; Associé indéfiniment responsable : DARCQ Benoît ; Associé indéfiniment responsable : PISTILLI Marion
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GROULARD Cyril ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARPENTIER Sophie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MONTERNIER Jean-Yves ; Associé indéfiniment responsable : PROUZAT Charlotte ; Associé indéfiniment responsable : PORFIREANU Serban
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-04-26 · Début d'activité : 2019-04-10
- création
Date d'effet : 26 avril 2019
Questions fréquentes sur DE LA COTE
Quel est le numéro SIREN de DE LA COTE ?
Le numéro SIREN de DE LA COTE est 850 321 332. Le SIRET de son siège social est 850 321 332 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02850321332.
Qui dirige DE LA COTE ?
DE LA COTE est dirigée par SOPHIE CARPENTIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE LA COTE ?
Le siège social de DE LA COTE est situé 240 A rue de Faimes, 42820 Ambierle.
DE LA COTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA COTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA COTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA COTE.
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