DE LA COUR NEUVE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 180 k€
DE LA COUR NEUVE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 août 2021, identifiée par le SIREN 902 376 730. Son siège social est situé Le Chene Pineau, 44190 Saint-Hilaire-de-Clisson. DE LA COUR NEUVE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). EMMANUEL GAUNY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE LA COUR NEUVE
INSEE- Dénomination
- DE LA COUR NEUVE
- SIREN
- 902 376 730
- SIRET (siège)
- 902 376 730 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR76902376730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 376 730
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 180 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 30 août 2021
- Siège social
- LE CHENE PINEAU, 44190, SAINT-HILAIRE-DE-CLISSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE LA COUR NEUVE
Activités agricoles
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de DE LA COUR NEUVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA COUR NEUVE
INSEEÉtablissements de DE LA COUR NEUVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44190 SAINT-HILAIRE-DE-CLISSONSiègeActif
902 376 730 00013 · ouvert le 01 août 2021 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE LA COUR NEUVE
INPIConformité de DE LA COUR NEUVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA COUR NEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA COUR NEUVE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 9/Section 1
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/01969
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Baux Ruraux
Décision du 04 juillet 2024 · N° 23/05867
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA COUR NEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA COUR NEUVE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-30 · Début d'activité : 2021-08-01
- création
Date d'effet : 30 août 2021
Questions fréquentes sur DE LA COUR NEUVE
Quel est le numéro SIREN de DE LA COUR NEUVE ?
Le numéro SIREN de DE LA COUR NEUVE est 902 376 730. Le SIRET de son siège social est 902 376 730 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76902376730.
Qui dirige DE LA COUR NEUVE ?
DE LA COUR NEUVE est dirigée par EMMANUEL GAUNY, gérant.
Où se situe le siège social de DE LA COUR NEUVE ?
Le siège social de DE LA COUR NEUVE est situé Le Chene Pineau, 44190 Saint-Hilaire-de-Clisson.
DE LA COUR NEUVE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA COUR NEUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA COUR NEUVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA COUR NEUVE.
Entreprises similaires
Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses), en France
- GFA DE LA FERME DE FARONVILLE45480 Outarville
- SINCEREAL FRANCE02240 Itancourt
- CERIENCE49250 Beaufort-en-AnjouCA 113 M€
- SOC CIVILE AGRICOLE DOMAINE DE FROGERE41210 Saint-Viatre
- LIMAGRAIN63360 Saint-BeauzireCA 314 M€
- LIMAGRAIN EUROPE63360 Saint-BeauzireCA 546 M€
- GDM FRANCE31000 Toulouse
- SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DES FAURES78660 Prunay en Yvelines
- GFR DU CHARENTAIS37380 Nouzilly
- EARL DE LA PLAINE DE BAGATELLE04100 Manosque
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Entreprises à Saint-Hilaire-de-Clisson
Toutes les entreprises à Saint-Hilaire-de-Clisson
Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » de la Loire-Atlantique en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
