DE LA GELIERE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 120 k€
DE LA GELIERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 1986, identifiée par le SIREN 334 608 015. Le siège social de l'entreprise se trouve 1294 Rte de Petite Chassagne, 01310 Confrancon. DE LA GELIERE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). GUILLAUME FELIX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE LA GELIERE
INSEE- Dénomination
- DE LA GELIERE
- SIREN
- 334 608 015
- SIRET (siège)
- 334 608 015 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR60334608015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 608 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 21 janvier 1986
- Siège social
- 1294 RTE DE PETITE CHASSAGNE , 01310, CONFRANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DE LA GELIERE
Exploitation agricole, polyculture, élevage
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Finances de DE LA GELIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA GELIERE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 janvier 2021
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de janvier 1986 à janvier 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE LA GELIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01310 CONFRANCONSiègeActif
334 608 015 00015 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE LA GELIERE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DE LA GELIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA GELIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE LA GELIERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA GELIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA GELIERE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant : FELIX Guillaume
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant : FELIX Pascal ; Gérant : FELIX Guillaume
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1986-01-21 · Début d'activité : 1986-01-01
- création
Date d'effet : 21 janvier 1986
Questions fréquentes sur DE LA GELIERE
Quel est le numéro SIREN de DE LA GELIERE ?
Le numéro SIREN de DE LA GELIERE est 334 608 015. Le SIRET de son siège social est 334 608 015 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60334608015.
Qui dirige DE LA GELIERE ?
DE LA GELIERE est dirigée par GUILLAUME FELIX, gérant.
Où se situe le siège social de DE LA GELIERE ?
Le siège social de DE LA GELIERE est situé 1294 Rte de Petite Chassagne, 01310 Confrancon.
DE LA GELIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA GELIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA GELIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA GELIERE.
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