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DE LA GELIERE

Active
Siren334 608 015Société civile01310 CONFRANCONCréée le 21 janvier 1986

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
120 k€

DE LA GELIERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 1986, identifiée par le SIREN 334 608 015. Le siège social de l'entreprise se trouve 1294 Rte de Petite Chassagne, 01310 Confrancon. DE LA GELIERE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). GUILLAUME FELIX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE LA GELIERE

Dénomination
DE LA GELIERE
SIREN
334 608 015
SIRET (siège)
334 608 015 00015
N° TVA intracommunautaire
FR60334608015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 608 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 janvier 1986
Siège social
1294 RTE DE PETITE CHASSAGNE , 01310, CONFRANCON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DE LA GELIERE

Exploitation agricole, polyculture, élevage

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DE LA GELIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA GELIERE

GF

GUILLAUME FELIX

Gérant

En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 janvier 2021

Anciens dirigeants (1)

PF

Pascal FELIX

Gérant · de janvier 1986 à janvier 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA GELIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01310 CONFRANCONSiègeActif

    334 608 015 00015 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE LA GELIERE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de DE LA GELIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA GELIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE LA GELIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA GELIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA GELIERE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant : FELIX Guillaume

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant : FELIX Pascal ; Gérant : FELIX Guillaume

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1986-01-21 · Début d'activité : 1986-01-01

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 1986

Questions fréquentes sur DE LA GELIERE

Quel est le numéro SIREN de DE LA GELIERE ?

Le numéro SIREN de DE LA GELIERE est 334 608 015. Le SIRET de son siège social est 334 608 015 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60334608015.

Qui dirige DE LA GELIERE ?

DE LA GELIERE est dirigée par GUILLAUME FELIX, gérant.

Où se situe le siège social de DE LA GELIERE ?

Le siège social de DE LA GELIERE est situé 1294 Rte de Petite Chassagne, 01310 Confrancon.

DE LA GELIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA GELIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA GELIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA GELIERE.

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