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DE LA GOUTTE

Active
Siren315 252 098Société civile01390 MIONNAYCréée le 05 mars 1979

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
211 k€

DE LA GOUTTE est une société civile immatriculée le 5 mars 1979 sous le numéro SIREN 315 252 098. Son siège social est situé LA GOUTTE Mionnay, 01390 Mionnay. DE LA GOUTTE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par GUILLAUME PLANTIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DE LA GOUTTE

Dénomination
DE LA GOUTTE
SIREN
315 252 098
SIRET (siège)
315 252 098 00019
N° TVA intracommunautaire
FR01315252098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 315 252 098
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
211 216 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
05 mars 1979
Siège social
LA GOUTTE Mionnay, 01390, MIONNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA GOUTTE

Polyculture et élevage

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Finances de DE LA GOUTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA GOUTTE

GP

GUILLAUME PLANTIER

Gérant

En poste depuis février 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA GOUTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01390 MIONNAYSiègeActif

    315 252 098 00019 · ouvert le 02 janvier 1979 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE LA GOUTTE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 01 février 2005

  • Acte

Conformité de DE LA GOUTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA GOUTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA GOUTTE. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA GOUTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA GOUTTE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant : PLANTIER Guillaume

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 1979

Questions fréquentes sur DE LA GOUTTE

Quel est le numéro SIREN de DE LA GOUTTE ?

Le numéro SIREN de DE LA GOUTTE est 315 252 098. Le SIRET de son siège social est 315 252 098 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01315252098.

Qui dirige DE LA GOUTTE ?

DE LA GOUTTE est dirigée par GUILLAUME PLANTIER, gérant.

Où se situe le siège social de DE LA GOUTTE ?

Le siège social de DE LA GOUTTE est situé LA GOUTTE Mionnay, 01390 Mionnay.

DE LA GOUTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA GOUTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA GOUTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA GOUTTE.

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