DE LA MAISON NEUVE
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 41,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 942 944 505, DE LA MAISON NEUVE est une société civile créée le 10 avril 2025. Elle est domiciliée 23 RTE d'Uxem, 59122 Killem. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par JEAN-CHARLES RYCKELYNCK en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE LA MAISON NEUVE
INSEE- Dénomination
- DE LA MAISON NEUVE
- SIREN
- 942 944 505
- SIRET (siège)
- 942 944 505 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR23942944505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 942 944 505
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 41 000 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 10 avril 2025
- Siège social
- 23 RTE d'Uxem, 59122, Killem
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE LA MAISON NEUVE
L'exploitation ou la gestion d'un domaine agricole ou forestier, la gestion de terrains bâtis ou non bâtis.
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Finances de DE LA MAISON NEUVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA MAISON NEUVE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 avril 2025) · 1 an
Établissements de DE LA MAISON NEUVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59122 KillemSiègeActif
942 944 505 00018 · ouvert le 28 mars 2025 · NAF 0147Z
Documents juridiques de DE LA MAISON NEUVE
INPIConformité de DE LA MAISON NEUVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA MAISON NEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA MAISON NEUVE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/00390
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
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Décision du 03 novembre 2025 · N° 25/01441
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 18 décembre 2024 · N° 21/02678
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 17 novembre 2016 · N° 15-25.861
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 avril 2002 · N° 98-20.125
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 2000 · N° 97-44.921
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 octobre 1994 · N° 91-42.342
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 octobre 1994 · N° 91-41.123
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA MAISON NEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA MAISON NEUVE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-03-28
- création
Date d'effet : 10 avril 2025
Questions fréquentes sur DE LA MAISON NEUVE
Quel est le numéro SIREN de DE LA MAISON NEUVE ?
Le numéro SIREN de DE LA MAISON NEUVE est 942 944 505. Le SIRET de son siège social est 942 944 505 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23942944505.
Qui dirige DE LA MAISON NEUVE ?
DE LA MAISON NEUVE est dirigée par JEAN-CHARLES RYCKELYNCK, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE LA MAISON NEUVE ?
Le siège social de DE LA MAISON NEUVE est situé 23 RTE d'Uxem, 59122 Killem.
DE LA MAISON NEUVE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA MAISON NEUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA MAISON NEUVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA MAISON NEUVE.
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