DE LA MOTTE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 100 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 105 633 457, DE LA MOTTE est une société civile créée le 4 juin 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE des Marronnièrs, 95720 Le Mesnil-Aubry. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par Thomas LEMOINE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE LA MOTTE
INSEE- Dénomination
- DE LA MOTTE
- SIREN
- 105 633 457
- SIRET (siège)
- 105 633 457 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR25105633457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 105 633 457
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2026
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 04 juin 2026
- Siège social
- 12 RUE des Marronnièrs, 95720, Le Mesnil-Aubry
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE LA MOTTE
La société a pour objet l'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural et de la pêche maritime.
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Finances de DE LA MOTTE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA MOTTE
INSEEDE LA BUTTE DU MOULIN
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 juin 2026) · moins d'un an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 juin 2026) · moins d'un an
Établissements de DE LA MOTTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95720 Le Mesnil-AubrySiègeActif
105 633 457 00012 · ouvert le 27 mai 2026 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE LA MOTTE
INPIConformité de DE LA MOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA MOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
111 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA MOTTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA MOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA MOTTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-05-29 · Début d'activité : 2026-05-27
- création
Date d'effet : 04 juin 2026
Questions fréquentes sur DE LA MOTTE
Quel est le numéro SIREN de DE LA MOTTE ?
Le numéro SIREN de DE LA MOTTE est 105 633 457. Le SIRET de son siège social est 105 633 457 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25105633457.
Qui dirige DE LA MOTTE ?
DE LA MOTTE est dirigée par Thomas LEMOINE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE LA MOTTE ?
Le siège social de DE LA MOTTE est situé 12 RUE des Marronnièrs, 95720 Le Mesnil-Aubry.
DE LA MOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA MOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA MOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA MOTTE.
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Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Entreprises à Le Mesnil-Aubry
Toutes les entreprises à Le Mesnil-Aubry
Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » du Val-d'Oise en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
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