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DE LA MOTTE

Active
Siren838 177 400Société civile53290 SAINT-DENIS-D'ANJOUCréée le 16 mars 2018

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
60,0 k€

DE LA MOTTE est une société civile immatriculée le 16 mars 2018 sous le numéro SIREN 838 177 400. Le siège social de l'entreprise se trouve La Motte, 53290 Saint-Denis-d'Anjou. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). PASCAL GASNIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE LA MOTTE

Dénomination
DE LA MOTTE
SIREN
838 177 400
SIRET (siège)
838 177 400 00010
N° TVA intracommunautaire
FR48838177400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 177 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
16 mars 2018
Siège social
LA MOTTE , 53290, SAINT-DENIS-D'ANJOU
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de DE LA MOTTE

Grandes cultures

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Finances de DE LA MOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA MOTTE

PG

PASCAL GASNIER

Gérant

Depuis la création (16 mars 2018) · 8 ans

TG

THIERRY GASNIER

Gérant

Depuis la création (16 mars 2018) · 8 ans

Établissements de DE LA MOTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53290 SAINT-DENIS-D'ANJOUSiègeActif

    838 177 400 00010 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE LA MOTTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2018

  • Acte

Conformité de DE LA MOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA MOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

112 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA MOTTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA MOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA MOTTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-03-16 · Début d'activité : 2018-03-01

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2018

Questions fréquentes sur DE LA MOTTE

Quel est le numéro SIREN de DE LA MOTTE ?

Le numéro SIREN de DE LA MOTTE est 838 177 400. Le SIRET de son siège social est 838 177 400 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48838177400.

Qui dirige DE LA MOTTE ?

DE LA MOTTE est dirigée par PASCAL GASNIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA MOTTE ?

Le siège social de DE LA MOTTE est situé La Motte, 53290 Saint-Denis-d'Anjou.

DE LA MOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA MOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA MOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA MOTTE.

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