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DE LA MOUSSURE

Active
Siren534 757 133SAS88100 NEUVILLERS-SUR-FAVECréée le 23 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

DE LA MOUSSURE est une SAS immatriculée le 23 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 757 133. Le siège social de l'entreprise se trouve 654 Rte de Raves, 88100 Neuvillers-sur-Fave. L'entreprise déclare le code NAF 8551Z comme activité principale. La direction est assurée par BERTRAND FONQUERNIE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DE LA MOUSSURE

Dénomination
DE LA MOUSSURE
SIREN
534 757 133
SIRET (siège)
534 757 133 00010
N° TVA intracommunautaire
FR51534757133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 757 133
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
23 septembre 2011
Siège social
654 RTE DE RAVES , 88100, NEUVILLERS-SUR-FAVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA MOUSSURE

Elevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de DE LA MOUSSURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE LA MOUSSURE

BF

BERTRAND FONQUERNIE

Président de SAS

Depuis la création (23 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de DE LA MOUSSURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88100 NEUVILLERS-SUR-FAVESiègeActif

    534 757 133 00010 · ouvert le 13 octobre 2011 · NAF 8551Z

Documents juridiques de DE LA MOUSSURE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 09 février 2023

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de DE LA MOUSSURE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE LA MOUSSURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE LA MOUSSURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA MOUSSURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE LA MOUSSURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA MOUSSURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE LA MOUSSURE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Président : FONQUERNIE Bertrand Jean-Pierre Marie

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-09-23

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2011

Questions fréquentes sur DE LA MOUSSURE

Quel est le numéro SIREN de DE LA MOUSSURE ?

Le numéro SIREN de DE LA MOUSSURE est 534 757 133. Le SIRET de son siège social est 534 757 133 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51534757133.

Qui dirige DE LA MOUSSURE ?

DE LA MOUSSURE est dirigée par BERTRAND FONQUERNIE, président de sas.

Où se situe le siège social de DE LA MOUSSURE ?

Le siège social de DE LA MOUSSURE est situé 654 Rte de Raves, 88100 Neuvillers-sur-Fave.

DE LA MOUSSURE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA MOUSSURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA MOUSSURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA MOUSSURE.

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