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DE LA PETITE FORET

Active
Siren448 338 400Société civile17150 SAINT-BONNET-SUR-GIRONDECréée le 02 juin 2003

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
39,8 k€

DE LA PETITE FORET est une société civile immatriculée le 2 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 338 400. Elle est domiciliée La Foret, 17150 Saint-Bonnet-sur-Gironde. DE LA PETITE FORET relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par FABRICE ROUGE, gérant.

Fiche d'identité de DE LA PETITE FORET

Dénomination
DE LA PETITE FORET
SIREN
448 338 400
SIRET (siège)
448 338 400 00014
N° TVA intracommunautaire
FR20448338400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 338 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 octobre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
39 820 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
02 juin 2003
Siège social
LA FORET , 17150, SAINT-BONNET-SUR-GIRONDE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DE LA PETITE FORET

Exercice d'activités réputées agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DE LA PETITE FORET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA PETITE FORET

FR

FABRICE ROUGE

Gérant

En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juin 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA PETITE FORET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17150 SAINT-BONNET-SUR-GIRONDESiègeActif

    448 338 400 00014 · ouvert le 06 mars 2003 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE LA PETITE FORET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2003

  • Acte

Conformité de DE LA PETITE FORET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA PETITE FORET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DE LA PETITE FORET. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pPP JCP

    Décision du 05 juin 2025 · N° 25/00132

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA PETITE FORET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA PETITE FORET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Gérant : ROUGE Fabrice

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2003

Questions fréquentes sur DE LA PETITE FORET

Quel est le numéro SIREN de DE LA PETITE FORET ?

Le numéro SIREN de DE LA PETITE FORET est 448 338 400. Le SIRET de son siège social est 448 338 400 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20448338400.

Qui dirige DE LA PETITE FORET ?

DE LA PETITE FORET est dirigée par FABRICE ROUGE, gérant.

Où se situe le siège social de DE LA PETITE FORET ?

Le siège social de DE LA PETITE FORET est situé La Foret, 17150 Saint-Bonnet-sur-Gironde.

DE LA PETITE FORET est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA PETITE FORET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA PETITE FORET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA PETITE FORET.