DE LA PETITE FORET
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 39,8 k€
DE LA PETITE FORET est une société civile immatriculée le 2 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 338 400. Elle est domiciliée La Foret, 17150 Saint-Bonnet-sur-Gironde. DE LA PETITE FORET relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par FABRICE ROUGE, gérant.
Fiche d'identité de DE LA PETITE FORET
INSEE- Dénomination
- DE LA PETITE FORET
- SIREN
- 448 338 400
- SIRET (siège)
- 448 338 400 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR20448338400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 338 400
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 octobre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 39 820 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 02 juin 2003
- Siège social
- LA FORET , 17150, SAINT-BONNET-SUR-GIRONDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DE LA PETITE FORET
Exercice d'activités réputées agricoles
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA PETITE FORET
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE LA PETITE FORET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17150 SAINT-BONNET-SUR-GIRONDESiègeActif
448 338 400 00014 · ouvert le 06 mars 2003 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE LA PETITE FORET
INPIConformité de DE LA PETITE FORET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA PETITE FORET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE LA PETITE FORET. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP JCP
Décision du 05 juin 2025 · N° 25/00132
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA PETITE FORET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA PETITE FORET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Gérant : ROUGE Fabrice
- création
Date d'effet : 02 juin 2003
Questions fréquentes sur DE LA PETITE FORET
Quel est le numéro SIREN de DE LA PETITE FORET ?
Le numéro SIREN de DE LA PETITE FORET est 448 338 400. Le SIRET de son siège social est 448 338 400 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20448338400.
Qui dirige DE LA PETITE FORET ?
DE LA PETITE FORET est dirigée par FABRICE ROUGE, gérant.
Où se situe le siège social de DE LA PETITE FORET ?
Le siège social de DE LA PETITE FORET est situé La Foret, 17150 Saint-Bonnet-sur-Gironde.
DE LA PETITE FORET est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA PETITE FORET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA PETITE FORET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA PETITE FORET.
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