DE LA PETITE RAMEE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 107 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 353 702 434, DE LA PETITE RAMEE est une société civile créée le 5 mars 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve LA PETITE RAMEE Souday, 41170 Couetron-au-Perche. DE LA PETITE RAMEE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PATRICK PASQUIER, gérant.
Fiche d'identité de DE LA PETITE RAMEE
INSEE- Dénomination
- DE LA PETITE RAMEE
- SIREN
- 353 702 434
- SIRET (siège)
- 353 702 434 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR64353702434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 702 434
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 107 100 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 05 mars 1990
- Siège social
- LA PETITE RAMEE Souday, 41170, COUETRON-AU-PERCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE LA PETITE RAMEE
Exploitation de biens agricoles, céréales, animaux
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Finances de DE LA PETITE RAMEE
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INSEEÉtablissements de DE LA PETITE RAMEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41170 COUETRON-AU-PERCHESiègeActif
353 702 434 00013 · ouvert le 05 mars 1990 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE LA PETITE RAMEE
INPIConformité de DE LA PETITE RAMEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA PETITE RAMEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE LA PETITE RAMEE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA PETITE RAMEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA PETITE RAMEE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1990-03-05 · Début d'activité : 1990-03-05
- création
Date d'effet : 05 mars 1990
Questions fréquentes sur DE LA PETITE RAMEE
Quel est le numéro SIREN de DE LA PETITE RAMEE ?
Le numéro SIREN de DE LA PETITE RAMEE est 353 702 434. Le SIRET de son siège social est 353 702 434 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64353702434.
Qui dirige DE LA PETITE RAMEE ?
DE LA PETITE RAMEE est dirigée par PATRICK PASQUIER, gérant.
Où se situe le siège social de DE LA PETITE RAMEE ?
Le siège social de DE LA PETITE RAMEE est situé LA PETITE RAMEE Souday, 41170 Couetron-au-Perche.
DE LA PETITE RAMEE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA PETITE RAMEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA PETITE RAMEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA PETITE RAMEE.
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